Ordre du jour 1.01 Attribution de congé politique supplémentaire 7.01 Nouveau règlement relatif au Mérite communal dans le domaine sportif, culturel et du bénévolat 7.02 Règlement fixant les taxes à percevoir sur l'utilisation des infrastructures communales - Modification [Rectification] 7.11 Règlement général de la circulation de 2021 - Avenant 2 9.01 Création de poste - Service administratif - Secrétariat communal 9.11 Promotion d'une fonctionnaire communale 9.12 Démission d'une employée communale 9.13 Démission d'une employée communale 9.21 Service administratif - Engagement de la chargée du vivre-ensemble interculturel et de l'égalité des chances 9.22 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.23 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.24 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.25 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.26 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.27 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.28 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e éducateur/trice 9.29 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e éducateur/trice 9.30 Service d'éducation et d'accueil – Engagement d'un*e éducateur/trice 9.31 Service d'éducation et d'accueil – Engagement d'un*e éducateur/trice 9.32 Service administratif - Département scolaire - Engagement d'une aidante sociale *) les points traités en séance secrète sont soulignés  

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers Question écrite du 30 avril 2024 du groupe « déi Gréng Réiserbann » relative à la cartographie de bruit. Question écrite du 8 juillet 2024 du groupe « déi Gréng Réiserbann » relative à l’amélioration de l’attractivité des conditions de travail du personnel des structures d’éducation et d’accueil. Question écrite du 10 juillet 2024 du groupe « déi Gréng Réiserbann » relative au réaménagement de la rue des Ponts à Peppange. Question écrite du 10 juillet 2024 du groupe « déi Gréng Réiserbann » relative à l’amélioration des services de transport public et des infrastructures cyclables pendant la fermeture temporaire de la liaison ferroviaire Berchem - Luxembourg-Ville. 2.01 Convention d'affiliation à l'action SuperDreckKëscht - Avenant 1 2.02 Convention avec le syndicat intercommunal SICONA relative au projet "Natur genéissen" 2.11 Convention ASFT pour l'année 2024 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Crèche) 2.12 Convention ASFT pour l'année 2024 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Maison relais) 2.13 Convention ASFT pour l'année 2024 - Club Aktiv Plus « Eist Heem » 2.14 Convention ASFT pour l'année 2024 - Maison des jeunes de Berchem 2.15 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2024 2.16 Contrat de bail relatif à l'installation d'un nouveau pylône sur le terrain communal 2.17 Contrat de location de toiture - Logements sociaux « Bei der aler Schoul » 2.21 Compromis relatif à l'acquisition d'une maison d'habitation à Roeser 2.22 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Roeser, lieu-dit "Leschebann" 2.23 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelles sises à Roeser et Crauthem 2.24 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelles sises à Berchem, rue Jean Fries 2.25 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Crauthem, lieu-dit "rue de Weiler" 3.01 Modification ponctuelle du plan d'aménagement général de la commune de Roeser - PAP QE « Rue du Coin » à Berchem (Vote) 3.11 Morcellement d'un terrain situé à Livange, rue de l'Église 4.01 Budget participatif 2024 - Adoption des projets votés 6.01 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification B - Alimentation de l'article 4/650/221311/99001) 6.02 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification C - Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) 6.03 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification D - Alimentation de l'article 3/810/615242/99001) 6.04 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification F - Budget participatif) 6.11 Impôt foncier - Proposition de fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2025 6.12 Impôt commercial - Proposition de fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2025 6.21 Décompte intermédiaire de travaux - Maison communale - Salle des séances - Aménagement pour la retransmission des séances 6.22 Décompte de travaux - Raccordement du bassin d’eau de Kockelscheuer au réseau électrique de CREOS 6.23 Décompte de travaux - Avertisseurs de vitesse sur les axes principaux de circulation 6.24 Décompte de travaux - Aménagement d’un chemin au lieu-dit « Hieselstrachen » à Peppange 7.01 Règlement fixant les taxes à percevoir sur l'utilisation des infrastructures communales - Modification [Rectification] 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de postes au service administratif - Département du vivre-ensemble interculturel et de l'égalité des chances 9.11 Poste SA/A - G03 - Réduction du temps de service provisoire d'un fonctionnaire communal 9.12 Poste ST/B - I02 - Réduction du temps de service provisoire d'un employé communal 9.21 Poste MR/B - S33 - Démission d'une employée communale   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour *) le point 4.01 de l'ordre du jour a été traité après le point 1.02 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Charte de la Diversité - Signature (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Prise de connaissance des statuts d'une association (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Crauthem, lieu-dit "In der Grosmoull" - 570/0 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit "rue Alexandre Schintgen" - 386/2096 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit "rue Emile Barthel" - 386/2080 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Bivange, lieu-dit "rue Edward Steichen" - 176/2349 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Nei Wiss » à Crauthem (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Certificat de publication 3.02 Modification de la partie écrite du PAG - « Zone de bâtiments et d'équipements publics (BEP) » (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Avis de presse Certificat de publication  3.03 Modification de la partie écrite et graphique du PAG - « Ënnert Tréschheck » à Berchem (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Avis de presse Certificat de publication 3.11 Morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue de Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Réaménagement de rues existantes du centre de la localité de Peppange - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2025 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.01 Organisation scolaire - Règlement d'organisation 2024-2025 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.02 Plan de développement de l’établissement scolaire - Cycle 2024-2027 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Clôture de l’exercice budgétaire 2023 - Etat des recettes restants à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Clôture de l'exercice budgétaire 2023 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de 10 postes - Service scolaire - Salariés à tâche intellectuelle (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1) 9.12 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1 (su) 24-25) 9.13 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4) (1) 9.14 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4) (2) 9.15 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (1) 9.16 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (2) 9.17 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (3) 9.18 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4 (su)) (1) 9.19 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4 (su)) (2) 9.20 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycles C2-4 (su) 24-25)   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Pactes climat & nature - Rapports annuels 1.11 Motion relative au maintien de l'antenne régionale de l'ADEM de Dudelange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Pacte communal du vivre-ensemble interculturel - Convention (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Pacte communal du vivre-ensemble interculturel - Nomination des membres du comité de pilotage (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention cadre en vue du développement de la zone prioritaire d'habitation « Roeser » du plan directeur sectoriel « Logement » (Hieschterbierg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Adjudication publique sur surenchère - Acquisition par la Commune (maison d'habitation avec annexes sise à Berchem, rue Méckenheck) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Crauthem, rue des Rosiers) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle n° 469/2040 sise à Crauthem, rue de Hellange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Compromis relatif à l'acquisition de la parcelle n° 40/2107 à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Compte administratif de l'exercice 2022 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Compte de gestion de l'exercice 2022 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement fixant les taxes à percevoir sur l'utilisation des infrastructures communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste MR/B - R01 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une éducatrice graduée 9.02 Poste MR/B - R02 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une éducatrice graduée 9.03 Poste MR/B - R03 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une éducatrice graduée 9.04 Poste MR/B - U03 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une aide-éducatrice 9.11 Poste SA/A - A02 - Augmentation de la tâche d’une fonctionnaire communale pour une durée indéterminée 9.21 Poste TS/D - E01 - Démission honorable d'une employée communale 9.31 Enseignement fondamental - Demande de dérogation par rapport à la continuité pédagogique   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Vente de biens communaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention de droit de passage - parcelle 61/2221 de la section C de Livange, rue de Peppange 2-6 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention de droit de passage - parcelles 108/2447 et 109/2445 de la section C de Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Convention de droit de passage - parcelle 695/2282 de la section C de Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune (terrain sis à Berchem, rue du Bois) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprises sises à Berchem et Bivange, route de Luxembourg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n° 314/2216 sise à Berchem, rue de la Montée) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Acquisition pat la Commune (parcelles sises à Berchem, rue Treeschheck) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.15 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Berchem, rue Treeschheck et Crauthem, Auf der Lankert) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.16 Acte notarié - Echange (emprises sises à Bivange, route de Luxembourg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Morcellement d'un terrain situé à Roeser, 19 Grand-Rue (parcelle 1250/2439) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Aménagement d'un chemin mixte entre la Grand-Rue et la rue de l'Alzette et extension du parking CGDIS - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Installation de bornes escamotables dans la rue Alexandre Schintgen à Crauthem - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.03 Remise en état des vitraux de l'ancienne église de Peppange - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.04 Foyer Eist Heem, Berchem - Mise en conformité à la loi d'accessibilité - Devis complémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Décompte de travaux - Mise en état des chemins ruraux aux lieux-dits « Am Bibesch » et « Hongerbruch » à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Budget 2024 - Modification budgétaire (A. Alimentation de l'article 3/910/648120/99002) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de 4 postes - Service d'éducation et d'accueil - Groupe d'indemnité A2 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Création de poste au service technique - Responsable du département hygiène (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste ST/A - I02 - Ingénieur diplômé - Service technique - Nomination provisoire 9.12 Poste MR/B - S31 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une éducatrice 9.13 Poste MR/B - S37 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur 9.14 Poste MR/B - T19 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une aide-éducatrice 9.15 Poste MR/B - T20 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une aide-éducatrice 9.16 Poste MR/B - T21 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une aide-éducatrice 9.21 Poste MR/A - R03 - Démission d'une fonctionnaire communale   *) les points traités en séance secrète sont soulignés