Description

Ordre du jour

1.1 Communications du collège échevinal

1.2 Questions écrites des conseillers

1.3 Introduction d’un subside communal pour l’acquisition d’un cycle ou d’un cycle à pédalage assisté afin de promouvoir la mobilité douce 

2.0 Acte notarié - Dépôt de plan et cession immobilière (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

3.0 Convention de mise à disposition d'un terrain communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

4.0 Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG - Localité de Roeser, Grand-rue (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

6.1 Clôture de l’exercice budgétaire 2018 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

6.2 Clôture de l’exercice budgétaire 2018 - Etat des recettes restant à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

7.0 Confirmation de trois règlements provisoires d'urgence de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

8.0 Questions orales des conseillers

9.0 Création de deux postes à mi-temps sous le statut de salarié manuel dans la carrière A2 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

10.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4) (séance secrète)

11.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur c Liste 1 (C2-4 (su) 19/20) (séance secrète)

12.1 Poste d'agent municipal (ST/A- MOl) – Nomination (séance secrète)

12.2 Poste d'agent municipal (ST/A- M02) - Nomination (séance secrète)

8.0 Questions orales des conseillers

9.0 Création de deux postes à mi-temps sous le statut de salarié manuel dans la carrière A2

10.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4) (séance secrète)

11.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur c Liste 1 (C2-4 (su) 19/20) (séance secrète)

12.1 Poste d'agent municipal (ST/A- MOl) – Nomination (séance secrète)

12.2 Poste d'agent municipal (ST/A- M02) - Nomination (séance secrète)