Ordre du jour Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes sur le plan local - Plan d'action local à l'égalité (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Nouvelle convention de l'association de communes Klima-Bündnis Lëtzebuerg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Convention intercommunale avec la Ville de Luxembourg relative à l'extension d'une ligne d'autobus AVL (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Cimetières communaux - Nouvelles et renouvellement de concessions (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention ASFT pour l'année 2022 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Logements communaux - Contrat de mise à disposition (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.12 & 2.13 Conventions de mise à disposition d'un terrain communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Demande de morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue de Hellange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Demande de morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue Haute (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.01 à 6.14 Divers décomptes de travaux concernant la modernisation de l'éclairage public (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement provisoire à effet limité - Limitation de la circulation à Roeser, rue de l'Alzette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers  

Ordre du jour de la séance du 15 décembre 2022 Point Objet 1.01 Projet de Programme directeur d'aménagement du territoire et du rapport sur les incidences environnementales y relatif - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification L - Alimentation de l'article 4/650/221311/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Décompte de travaux - Réfection du Chemin au lieu-dit “Wueleschbierg” à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue de la Ferme à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue J.P. Hoffmann à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue Dr. Auguste Schumacher à  Crauthem  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.14 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue du Cimetière à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.15 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue Metzler à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.16 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue des Sacrifiés à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.17 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue de la Poste à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.18 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue nei Wiss à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.19 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue M. Thomas-Clement à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Budget rectifié 2022 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.22 Budget prévisionnel 2023 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

  Ordre du jour de la séance du 12 décembre 2022 Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Pacte Logement 2.0 - Prorogation de la Convention Initiale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF)   2.04   Bail emphytéotique et droit de passage conclu avec une association communale (Extrait du registre aux délibérations -   PDF)   2.11   Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Réfection de la rue de la Ferme à Kockelscheuer - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget rectifié 2022 - Présentation 6.02 Budget prévisionnel 2023 - Présentation 6.11 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire internationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire nationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Attribution d'une subvention humanitaire internationale dans le cadre de la Klima-Bündnis Lëtzebuerg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Règlement relatif à la participation des citoyens de la commune de Roeser au budget participatif (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.12 Règlement-taxe relatif à l’occupation du domaine public en matière de voirie et de circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.13 Taxes communales - modification : adaptation du tableau coordonné des taxes et redevances communales (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.21 Règlement sur les trottoirs - Abrogation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.22 Règlement fixant des indemnités aux sapeurs-pompiers volontaires - Abrogation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste ST/D - E01 : Salarié à tâche intellectuelle pour les besoins du service technique - Création de poste 9.11 Poste MR/B - S30 : Réduction du service provisoire d'une employée communale *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Motion relative à la modification du règlement relatif à l’octroi d’une prime de mobilité douce (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  1.04 Motion relative à la participation des citoyen.ne.s non-luxembourgeois.es aux élections communales (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.01 Renouvellement partiel du conseil d'administration de l'Office social commun (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.02 Promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes sur le plan local - Accord de partenariat (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  3.01 Morcellement d'un terrain sis à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Publication - PDF)  4.01 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Plan - PDF)  4.02 Remise en état des vitraux de l'ancienne église de Peppange - Devis estimatif (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.01 Subsides ordinaires - Fixation de la valeur du point pour l'année 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.02 Subsides compensatoires - Allocation pour l'année 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.03 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification K - Modifications regroupées - subsides ordinaires) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.11 Décompte définitif - Réaménagement et mise en conformité de la Maison Relais de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.12 Décompte définitif - Création de logements sociaux à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  7.01 Nouveau règlement relatif à la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  7.02 Règlement d'utilisation des cimetières de la commune de Roeser - Révision (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  7.03 Règlement d'utilisation des salles communales - Révision (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Nouvelle Convention Collective de Travail pour les Salariés des Communes du Sud - 2022-2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)   

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Résolution relative à la vigilance sur la consommation d’énergie - Mesures d’économie (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.04 Motion relative à la participation des citoyen.ne.s non-luxembourgeois.es aux élections communales  2.01 Pacte logement 2.0 - Programme d'action local (PAL) - Vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Détermination des localités de vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Commissions consultatives communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Acquisition par la Commune (maison d'habitation sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.15 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.16 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Morcellement d'un terrain situé à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.22 Transfert de parcelles du domaine public communal dans le domaine privé communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Projet d'aménagement particulier - lieu-dit « Enkelecksbierg » à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Limitation de la vitesse à 30 Km/h sur le CR157 à Roeser - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Réaménagement de la Place de la Grève Nationale à Roeser - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.03 Construction d’un campus scolaire à Berchem - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.04 Foyer Eist Heem, Berchem - Rénovation du bâtiment et extension du premier étage – Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification I - Modifications regroupées au service ordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification J - Modifications regroupées au service extraordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.03 Budget 2022 - Engagement de l'emprunt prévu au budget (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.04 Recours au fonds Pacte logement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Hoehl à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Lankert à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Metzler à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.14 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue de la Forge à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.15 Décompte de travaux - Réfection du chemin multifonctionnel le long du CR 159 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.16 Décompte de travaux - Réfection de chaussée de la voirie communale - “Cité Kirchwois” (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.17 Décompte de travaux - Aménagement d’un trottoir dans la rue de Crauthem à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.18 Décompte de travaux - Aménagement du réseau de pistes cyclables - Section du Velo-Tour Roeser-Bettembourg au lieudit Raemeschbierg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.19 Décompte de travaux - Aménagement du réseau de pistes cyclables - Liaison Livange-Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Décompte de travaux - Réfection de chaussée de la voirie communale - rue Jean Braun (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.22 Décompte de travaux - Route vicinale reliant Berchem (rue Méckenheck) au CR 186 - remise en état (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.23 Décompte de travaux - Réaménagement du Carrefour CR186, allée Louis Ackermann et rue de Ferme à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.24 Décompte de travaux - Aménagement de nouveaux courts de Tennis avec prolongation de la rue des Sacrifiés (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.31 Allocation de dons financiers dans le cadre de l’événement “Kultur am Klouschtergaart” (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Règlement de police interdisant l’allumage de feux et les grillades dans les espaces publics - Abrogation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste SA/B - F01 : Technicien en informatique - Groupe de traitement B1 - Service administratif - Nomination 9.02 Poste SA/A - B05 : Agent administratif - Groupe de traitement B1 - Département du personnel - Création de poste et nomination 9.11 Poste MR/B - S01 : Démission d'une employée communale   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Point Objet 6.01 Réception de dons financiers dans le cadre de l’événement “Kultur am Klouschtergaart” (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement - Concours artistique « Logo » de la Commission de la Jeunesse (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.01 Poste SA/B - F01 - Technicien en informatique - Service administratif - Création de poste (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Poste ST/C - N22 - Salarié manuel : Création de poste au service technique (voirie) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste MR/A - R05 - Démission d'un agent communal 9.12 Poste MR/B - S17 - Démission d'une employée communale 9.21 Poste MR/A - R06 - Educateur gradué - Service d'éducation et d'accueil - Nomination 9.22 Poste SA/A - B03 - Agent administratif - Service administratif (Biergerzenter) - Nomination 9.23 Poste ST/A - I01 (fonctionnaire, groupe de traitement A1, sous-groupe scientifique et technique) - Nomination 9.31 Poste MR/B - T09 - Augmentation de la tâche d'une aide-éducatrice   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Récents articles de presse au sujet du fonctionnement du Syndicat Intercommunal de Gestion Informatique (SIGI) 2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Livange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune (immeuble sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03  Acte notarié - Acquisition par la Commune (immeuble sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04  Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11  Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Convention relative à la location d'un logement social à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.22 Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Morcellement d'un terrain à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2023 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Demande de subside) 6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification G - Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification H - Alimentation de l'article 3/810/615242/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Décompte de travaux - Foyer Eist Heem, Berchem – Rénovation du Bâtiment et extension du premier étage (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement général de la circulation de 2021 - Avenant 1 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  (Annexe) 7.02 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Confirmation d'un règlement de police édicté par le collège échevinal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers  9.01 Création de poste d'un agent de nettoyage (Poste ST/C - O23) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste MR/B - T08 - Réduction du temps de service provisoire d'une employée communale 9.12 Poste SA/A - B04 - Réduction du temps de service provisoire d'un fonctionnaire 9.13 Poste ST/A - B04 - Réduction du temps de service provisoire d'un fonctionnaire 9.21 Poste SA/A - B04 - Nomination définitive d'un fonctionnaire 9.22 Poste ST/A - B04 - Nomination définitive d'un fonctionnaire 9.31 Poste TS/D - E09 - Départ à la retraite d'un agent communal - Rectification 9.32 Poste MR/B - S07 - Démission d'un agent communal - Rectification   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.06 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Weiler-la-Tour) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.07 Acte notarié - Echange (parcelles sises à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Compromis relatif à la cession de terrains à l'Etat dans l'intérêt de la mise à 3 voies de l'autoroute A3 - Lots C et D (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Vente d'un bien mobilier (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.31 Convention ASFT pour l'année 2022 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Morcellement d'un terrain sis à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Morcellement d'un terrain à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Réfection du Chemin au lieu-dit “Wueleschbierg” à Livange - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.01 Organisation scolaire 2022/2023 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Compte de gestion de l'exercice 2020 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Compte administratif de l'exercice 2020 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.03 Clôture de l’exercice budgétaire 2021 - Etat des restants à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.04 Clôture de l'exercice budgétaire 2021 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Décompte définitif - Acquisition de 3 appartements pour la création de logements sociaux à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Décompte définitif - Aménagement d’un abri pour vélos (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Décompte intermédiaire - Réaménagement et mise en conformité de la Maison Relais à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Prix du concours Edward Steichen - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers

Ordre du jour Point Objet 1.01 Hommage à la mémoire de Monsieur Arthur Sinner, bourgmestre honoraire de la Commune de Roeser 1.02 Communications du collège échevinal 1.03 Questions écrites des conseillers 1.04 Avant-projet de règlement grand-ducal déclarant une zone protégée d'intérêt national sous forme de réserve naturelle et de corridor écologique - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.05 Commissions consultatives communales - Remplacements   1.06   Motion relative à la politique d'information concernant les activités des syndicats communaux (Extrait du registre aux  délibérations - PDF)   1.11   Remplacement à la commission des finances (Extrait du registre aux délibérations - PDF)   1.12    Remplacement à la commission de l'environnement (Extrait du registre aux délibérations - PDF)   1.13   Remplacement à la commission de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)   1.14   Remplacement à la commission sociale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, rue de Bettembourg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprises sises à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Contrat de bail (Avenant 1) avec CIGL Roeserbann & Weiler-la-Tour relatif à la location d'un local (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Cimetières communaux - Nouvelles concessions créées en 2021 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification F - Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement déterminant l'attribution d'un titre honoraire communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.02 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations) (Extrait du registre aux délibérations) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Modification du tableau coordonné des indemnités des agents communaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste au service d'éducation et d'accueil, département administratif - Création de poste et nomination 9.12 Départ à la retraite d'un agent communal 9.13 Démission d'un agent communal   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Résolution relative à la crise ukrainienne (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Convention ASFT pour l'année 2022 - Club Senior « Eist Heem » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Convention ASFT pour l'année 2022 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Maison relais) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention ASFT pour l'année 2022 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Crèche) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention ASFT pour l'année 2022 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Cimetières communaux - Renouvellement de concessions (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Déclassement des terrains du domaine public communal dans le domaine privé communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Vente par la Commune (parcelles sises à Berchem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Echange de parcelles sises à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Contrat de fourniture d'électricité sur base d'énergies renouvelables (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.31 Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Contrat de conseiller (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire - E. Alimentation de l'article 3/510/648211/99001 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Attribution d'une subvention humanitaire internationale dans le cadre de la crise humanitaire en Ukraine (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.03 Allocation d'un subside extraordinaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements de la circulation provisoires à effet limité (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste MR/B - T10 - Nomination d'un-e aide-éducateur/trice pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (séance secrète)

Ordre du jour Point Objet 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Projet de logements sociaux « Bei der aaler Schoul » à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Désignation d'un délégué et d'un délégué suppléant aux transports publics (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Commissions consultatives communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Motion relative à la hausse des prix des énergies fossiles et au soutien communal aux ménages (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Motion relative à la participation à l'action "Les rues au féminin" (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Contrat « Pacte Nature » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Convention avec le SICONA concernant la mise à disposition d'un conseiller dans le cadre du « Pacte Nature » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Convention relative à l’engagement d’un coordinateur sportif (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Convention relative à la mise à disposition d'une infrastructure communale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Modification de l'entité « école » de l'enseignement fondamental de la commune de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.1 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification A - Alimentation de l'article 3/120/608121/99002) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.2 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification B - Augmentation de crédit de l'article 3/120/642800/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  10.3 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification C - Diminution de crédit de l'article 2/120/744612/99004) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.4 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification D - Alimentation de l'article 2/829/744710/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Modification de la liste des associations non communales pouvant bénéficier d'un subside extraordinaire annuel (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Questions orales des conseillers 13.0 Création de postes en prévision de la mise en service du site Campus Kannerinsel Bierchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 14.0 Prolongation de la durée du service provisoire d'un agent communal 15.0 Démission d'un agent communal 16.0 Nomination d'un fonctionnaire, groupe de traitement A1 (sous-groupe scientifique et technique) *) les points traités en séance secrète sont soulignés  

Point Objet 1.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.2 Convention relative à l'aménagement d'un étang et d'un bassin de sédimentation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.3 Contrat de bail concernant la location à l'Etat d'une partie d'un immeuble sis à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.1 Morcellement d'un terrain sis à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Morcellement d'un terrain sis à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.3 Morcellement d'un terrain sis à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.4 Convention d'exécution du PAP-NQ concernant des fonds situés à Roeser, lieu-dit Wéinzelbaach (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Construction abri pour copeaux de bois - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Projet d'assainissement de la canalisation de Livange avec création d'un système séparatif (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Mise en conformité des passages pour piétons et des arrêts de bus à Livange, Bivange et Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Protocole d'accord en vue du renouvellement de la convention collective de travail des Communes du Sud (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Tableau d'avancement des fonctionnaires communaux (2022) 8.1 Budget rectifié 2021 - Débat et vote  8.2 Budget prévisionnel 2022 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Point Objet 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Remplacement d'un représentant la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Convention relative au projet de logements locatifs sis à Roeser, Grand-Rue (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Pacte logement 2.0 - Convention initiale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Acte notarié - Echange (parcelles sises à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Contrat de bail relatif à la location de terrains agricoles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Modification du plan d'aménagement particulier - quartier existant « PAP NQ en vigueur à abroger » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire nationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Attribution d'une subvention humanitaire internationale dans le cadre de Klima-Bündnis Lëtzebuerg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.1 Budget rectifié 2021 - Présentation 10.2 Budget prévisionnel 2022 - Présentation 10.3 Modification du prix de vente des repas sur roues (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Questions orales des conseillers 12.1 Poste MR/B - S29 - Nomination d'un-e éducateur/trice pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (crèche) 12.2 Poste MR/B - S30 - Nomination d'un-e éducateur/trice pour les besoins du service d'éducation et d'accueil 13.1 Poste MR/B - T04 - Nomination d'un-e aide-éducateur/trice pour les besoins du service d'éducation et d'accueil 13.2 Poste MR/B - T06 - Nomination d'un-e aide-éducateur/trice pour les besoins du service d'éducation et d'accueil *) les points soulignés sont traités en séance secrète  

Le point 6.0 a été traité en premier afin de ne pas faire attendre le préposé forestier invité à venir présenter le plan de gestion forestier. Le point 13.0 ne peut être traité en l'absence de candidature présentée et est reporté à une séance ultérieure. Point Objet 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 1.3 Motion relative à la modification du règlement relatif à l’octroi d’une prime de mobilité douce 2.0 Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Adoption et mise en œuvre (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 3.1 Acte notarié - Vente par la Commune (parcelle sise à Livange, rue de Bettembourg) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 3.2 Acte notarié - Echange (parcelles sises à Crauthem et Roeser) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 4.1 Contrat de bail avec l'Office social commun (Location d'un immeuble sis à Peppange) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 4.2 Contrat de location de toiture pour installations photovoltaïques (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 5.0 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « quartier existant » concernant des fonds situés au lieu-dit « Rue Haute » (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 6.0 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2022 (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Plan - PDF) 7.0 Projet du 3e plan de gestion des parties luxembourgeoises des districts hydrographiques internationaux du Rhin et de la Meuse - Avis (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Annexe) 8.1 Subsides ordinaires - Fixation de la valeur du point pour l'année 2021 (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 8.2 Subsides compensatoires - Allocation pour l'année 2021 (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 8.3 Budget 2021 - Modification budgétaire (Modification F - Modifications au service ordinaire) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 9.0 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 10.0 Dénomination d'un nouveau quartier à Livange (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 11.0 Questions orales des conseillers 12.1 Création de trois postes d'agent de nettoyage pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 12.2 Création d'un poste d'éducateur pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (maison relais) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 13.0 Poste MR/B – S29 - Nomination d'un éducateur pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (crèche) *) les points soulignés sont traités en séance secrète    

La séance a eu lieu dans la salle Turi sous le régime CovidCheck Ordre du jour Point Objet 1.0 Communications du collège échevinal 2.0 Contrat Pacte Climat 2.0 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Compromis relatif à la cession de terrains à l'Etat dans l'intérêt de la mise à 3 voies de l'autoroute A3 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Convention relative à l'aménagement de zones humides et la plantation de haies et de peupliers (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Budget 2021 - Modification budgétaire (Modification D - Modifications regroupées au service ordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Budget 2021 - Modification budgétaire (Modification E - Modifications regroupées au service extraordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Subside pour une œuvre humanitaire - Allocation pour l'année 2021 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Confirmation de règlements de la circulation provisoires à effet limité (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Règlement général de la circulation - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.1 Création de poste au service technique - Poste de salarié manuel (ST/C – N15) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.2 Création de poste au service technique - Poste de salarié manuel (ST/C - Q22) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Réaménagement du carrefour N31/CR186 « Parapress » à Bettembourg - Avant-projet détaillé (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.1 Questions écrites des conseillers 11.2 Questions orales des conseillers 12.0 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.1 Acte notarié - Constitution de servitude relative à des postes de transformation électrique à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, lieu-dit 'Haeschterberg') (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.2 Nouvelle convention de collaboration dans le cadre de la collecte sélective des PMC en vue de leur valorisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.3 Convention relative à la location de logements sociaux à Roeser (62B, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.4 Dégrèvement de l'église de Peppange - Confirmation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Parc Luxite I » à Kockelscheuer (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Modification de la partie graphique du PAG, dénommée « Rue du Coin » à Berchem (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.3 Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Recours au fonds Pacte logement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Budget 2021 - Modification budgétaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Décompte de travaux - Assainissement - Collecteurs (Phase 6 - Kockelscheuer) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Nouveaux statuts du syndicat Minett-Kompost (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Dénomination d'une nouvelle rue à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Questions orales des conseillers 11.0 Poste d'agent technique au service technique pour la gestion et l'entretien des bâtiments communaux - Création de poste et nomination [Retiré de l'ordre du jour] 12.1 Poste MR/B - S29 (éducateur) – Nomination [Retiré de l'ordre du jour] 12.2 Poste MR/B - T08 (aide-éducateur) - Nomination 13.0 Poste de coordinateur sportif – Nomination  [Retiré de l'ordre du jour] *) les points traités en séance secrète sont soulignés  

(*) En raison de problèmes techniques au début de la séance, les enregistrements du point 1.2 et du début du point 2.1 se trouvent à la fin du point 1.1 de l'ordre du jour. Pour ces points fusionnés, seul le son peut être entendu, une image fixe a été ajoutée. Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers (*) 2.1 Motion relative à la formation d'un agent communal en tant qu'instructeur aux premiers secours en santé mentale (*)(Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Résolution déclarant la commune de Roeser comme zone liberté pour les personnes LGBTIQ (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Actes notariés - Acquisitions par la Commune (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Compromis d’échange de parcelles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Plan de développement de l’établissement scolaire - Cycle 2021­-2024  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Organisation scolaire 2021/2022 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Clôture de l’exercice budgétaire 2020 - Etat des recettes restant à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Clôture de l’exercice budgétaire 2020 - Titres de recettes (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Décompte de travaux - Agrandissement du parking public de la Grand-Rue à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Réaménagement de la rue des Sacrifiés avec pose d’un axe d’eaux pluviales - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Questions orales des conseillers

Ordre du jour 1.0 Projet de plan national d'organisation des secours (PNOS) - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.1 Fixation des taxes et redevances sur l'eau destinée à la consommation humaine (Modification) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Fixation des taxes et redevances sur l'évacuation des eaux usées (Modification) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Budget 2021 - Alimentation de l'article 3/242/617100/99001 par vote d’un crédit supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Règlement sur l'allocation compensatoire pour taxes communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Organisation scolaire 2021/2022 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur – Liste 1 (3 p cycles C2-4 21/22)   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Remplacement d'un représentant de la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Motion relative à l'utilisation de matériel d'isolation en polystyrène et promotion d'alternatives durables (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2020 – Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2021 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Convention de mise à disposition de l'église de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Convention de mise à disposition de la chapelle de Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.3 Dégrèvement de l'église de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Contrat de bail relatif à la location d'une surface de bureau avec dépendances (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Mise à disposition d’emplacements de stationnement et de véhicules – Contrat cadre (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.3 Contrat de mise à disposition d'un emplacement de stationnement et d'un véhicule à Roeser (40, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Modification de la partie graphique du PAG Localité de Livange, ZAC (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Modification ponctuelle de la partie graphique du plan d'aménagement particulier quartier existant « ZAC » à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.3 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « nouveau quartier » « Nei Wiss - rue de la Montagne » à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Décompte de travaux - Réaménagement de la rue des Fleurs à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Décompte de travaux - Réaménagement de la rue de la Montée, Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.3 Budget 2021 – Modification budgétaire (Modification A – Augmentation de crédit de l’article 3/441/616000/99006) – [COVID-19] (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Droits d’inscription aux cours communaux – Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.1 Fixation de la redevance eau destinée à la consommation humaine (point reporté à une séance ultérieure) 10.2 Fixation de la redevance assainissement (point reporté à une séance ultérieure) 10.3 Règlement sur l’allocation compensatoire pour taxes communales – Modification (point reporté à une séance ultérieure) 11.0 Règlement d’occupation des postes du personnel des écoles de la commune de Roeser –Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Confirmation d’un règlement provisoire de la circulation – Limitation de la circulation à Livange, rue de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 13.0 Questions orales des conseillers 14.1 Création d’un poste d’agent technique au service technique pour la gestion et l’entretien des bâtiments communaux (point retiré de l'ordre du jour) 14.2 Nomination au poste d’agent technique au service technique pour la gestion et l’entretien des bâtiments communaux (séance secrète) 15.0 Occupation partielle de plusieurs postes d’éducateur – Nomination (séance secrète) 16.0 Poste ST/B - E04 (employé communal B1, sous-groupe scientifique et technique) - Création de poste et nomination (séance secrète)

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal  1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Projet de plan national de la qualité de l'air (PNQA) - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Convention ASFT pour l'année 2021 - Club Senior Eist Heem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Convention ASFT pour l'année 2021 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Maison relais) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.3 Convention ASFT pour l'année 2021 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Crèche) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.4 Convention ASFT pour l'année 2021 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.5 Convention relative au Service « Impf Rider » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Cimetières communaux - Renouvellement de concessions (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG - Parc Luxite à Kockelscheuer (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Morcellement d'un terrain sis à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Morcellement d'un terrain sis à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Décompte de travaux - Pose d’une conduite d’eau DN 400 Kockelscheuer - Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Hall sportif de Crauthem - Construction d'une annexe - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.1 Mise en conformité de différents passages pour piétons sur le CR159 à Berchem et à Bivange - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.2 Réaménagement de la rue Chemin de Fer à Berchem - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.3 Réfection du chemin au lieu-dit "Wueleschbierg" à Livange - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Questions orales des conseillers 13.0 Présentation du règlement d'organisation interne (ROI 2021) 14.0 Démission d'une employée communale (poste MR/B – S01) *) les points traités en séance secrète sont soulignés