Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Pacte Climat 2.0 - Présentation et adoption des principes directeurs 2.01 Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Mise à jour 2.02 Pacte communal du vivre-ensemble interculturel - Avenant à la convention 2.11 Commissions consultatives communales - Remplacements 2.31 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelles sises à Bivange et Berchem 2.32 Acte notarié - Acquisition par la Commune - emprise sise à Peppange, lieudit « Rue de Crauthem » - 479/2832 2.33 Acte notarié - Acquisition par la commune - parcelle sise à Peppange, lieudit « rue Haute » - 615/2798 2.34 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelles sises à Peppange, lieudit « rue de Crauthem » 2.35 Contrat de bail relatif à un logement pour personnes âgées 3.11 Modification de la partie écrite et graphique du PAG - « SPEC-Recyclage » (Introduction en procédure) 3.12 Modification ponctuelle du PAP « terrain entre la rue de Bettembourg et la rue de Peppange à Livange » (Beim Kierchepad) (Vote) 6.01 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification G - Modifications regroupées non soumises à approbation) 6.02 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification H - Modifications regroupées soumises à approbation) 6.11 Décompte de travaux - Aménagement d'un skateparc 6.12 Décompte de travaux - Gestion électronique des poubelles - Acquisition de logiciel 6.13 Décompte de travaux - Réfection de l'aire de manoeuvre devant le bâtiment du CISRO 6.14 Décompte de travaux - Aménagement d'un sentier didactique à Crauthem 6.21 Réception et allocation de dons financiers dans le cadre de l’événement “Kultur am Klouschtergaart” 7.01 Règlement communal relatif au Mérite communal dans le domaine sportif, culturel et du bénévolat - Fixation des gratifications 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de poste - Service écologique - Fonctionnaire communal - A2 9.02 Création de postes - Service écologique - Employé communal - A2 & B1 9.03 Création de poste - Service administratif - Secrétariat communal - Fonctionnaire communal - B1 9.04 Création de 10 postes - Service scolaire - Salariés à tâche intellectuelle 9.11 Poste SA/A - G03 - Service administratif - Nomination définitive d'un fonctionnaire communal 9.12 Poste MR/B - R04 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une éducatrice graduée 9.13 Poste SA/B - I01 - Service administratif - Engagement de la chargée du vivre-ensemble interculturel et de l'égalité des chances [Rectification] 9.21 Poste SF/A - D - Démission honorable d'un fonctionnaire communal   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Attribution de congé politique supplémentaire 7.01 Nouveau règlement relatif au Mérite communal dans le domaine sportif, culturel et du bénévolat 7.02 Règlement fixant les taxes à percevoir sur l'utilisation des infrastructures communales - Modification [Rectification] 7.11 Règlement général de la circulation de 2021 - Avenant 2 9.01 Création de poste - Service administratif - Secrétariat communal 9.11 Promotion d'une fonctionnaire communale 9.12 Démission d'une employée communale 9.13 Démission d'une employée communale 9.21 Service administratif - Engagement de la chargée du vivre-ensemble interculturel et de l'égalité des chances 9.22 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.23 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.24 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.25 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.26 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.27 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.28 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e éducateur/trice 9.29 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e éducateur/trice 9.30 Service d'éducation et d'accueil – Engagement d'un*e éducateur/trice 9.31 Service d'éducation et d'accueil – Engagement d'un*e éducateur/trice 9.32 Service administratif - Département scolaire - Engagement d'une aidante sociale *) les points traités en séance secrète sont soulignés  

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers Question écrite du 30 avril 2024 du groupe « déi Gréng Réiserbann » relative à la cartographie de bruit. Question écrite du 8 juillet 2024 du groupe « déi Gréng Réiserbann » relative à l’amélioration de l’attractivité des conditions de travail du personnel des structures d’éducation et d’accueil. Question écrite du 10 juillet 2024 du groupe « déi Gréng Réiserbann » relative au réaménagement de la rue des Ponts à Peppange. Question écrite du 10 juillet 2024 du groupe « déi Gréng Réiserbann » relative à l’amélioration des services de transport public et des infrastructures cyclables pendant la fermeture temporaire de la liaison ferroviaire Berchem - Luxembourg-Ville. 2.01 Convention d'affiliation à l'action SuperDreckKëscht - Avenant 1 2.02 Convention avec le syndicat intercommunal SICONA relative au projet "Natur genéissen" 2.11 Convention ASFT pour l'année 2024 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Crèche) 2.12 Convention ASFT pour l'année 2024 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Maison relais) 2.13 Convention ASFT pour l'année 2024 - Club Aktiv Plus « Eist Heem » 2.14 Convention ASFT pour l'année 2024 - Maison des jeunes de Berchem 2.15 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2024 2.16 Contrat de bail relatif à l'installation d'un nouveau pylône sur le terrain communal 2.17 Contrat de location de toiture - Logements sociaux « Bei der aler Schoul » 2.21 Compromis relatif à l'acquisition d'une maison d'habitation à Roeser 2.22 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Roeser, lieu-dit "Leschebann" 2.23 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelles sises à Roeser et Crauthem 2.24 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelles sises à Berchem, rue Jean Fries 2.25 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Crauthem, lieu-dit "rue de Weiler" 3.01 Modification ponctuelle du plan d'aménagement général de la commune de Roeser - PAP QE « Rue du Coin » à Berchem (Vote) 3.11 Morcellement d'un terrain situé à Livange, rue de l'Église 4.01 Budget participatif 2024 - Adoption des projets votés 6.01 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification B - Alimentation de l'article 4/650/221311/99001) 6.02 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification C - Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) 6.03 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification D - Alimentation de l'article 3/810/615242/99001) 6.04 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification F - Budget participatif) 6.11 Impôt foncier - Proposition de fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2025 6.12 Impôt commercial - Proposition de fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2025 6.21 Décompte intermédiaire de travaux - Maison communale - Salle des séances - Aménagement pour la retransmission des séances 6.22 Décompte de travaux - Raccordement du bassin d’eau de Kockelscheuer au réseau électrique de CREOS 6.23 Décompte de travaux - Avertisseurs de vitesse sur les axes principaux de circulation 6.24 Décompte de travaux - Aménagement d’un chemin au lieu-dit « Hieselstrachen » à Peppange 7.01 Règlement fixant les taxes à percevoir sur l'utilisation des infrastructures communales - Modification [Rectification] 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de postes au service administratif - Département du vivre-ensemble interculturel et de l'égalité des chances 9.11 Poste SA/A - G03 - Réduction du temps de service provisoire d'un fonctionnaire communal 9.12 Poste ST/B - I02 - Réduction du temps de service provisoire d'un employé communal 9.21 Poste MR/B - S33 - Démission d'une employée communale   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour *) le point 4.01 de l'ordre du jour a été traité après le point 1.02 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Charte de la Diversité - Signature (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Prise de connaissance des statuts d'une association (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Crauthem, lieu-dit "In der Grosmoull" - 570/0 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit "rue Alexandre Schintgen" - 386/2096 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit "rue Emile Barthel" - 386/2080 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Bivange, lieu-dit "rue Edward Steichen" - 176/2349 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Nei Wiss » à Crauthem (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Certificat de publication 3.02 Modification de la partie écrite du PAG - « Zone de bâtiments et d'équipements publics (BEP) » (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Avis de presse Certificat de publication  3.03 Modification de la partie écrite et graphique du PAG - « Ënnert Tréschheck » à Berchem (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Avis de presse Certificat de publication 3.11 Morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue de Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Réaménagement de rues existantes du centre de la localité de Peppange - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2025 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.01 Organisation scolaire - Règlement d'organisation 2024-2025 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.02 Plan de développement de l’établissement scolaire - Cycle 2024-2027 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Clôture de l’exercice budgétaire 2023 - Etat des recettes restants à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Clôture de l'exercice budgétaire 2023 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de 10 postes - Service scolaire - Salariés à tâche intellectuelle (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1) 9.12 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1 (su) 24-25) 9.13 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4) (1) 9.14 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4) (2) 9.15 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (1) 9.16 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (2) 9.17 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (3) 9.18 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4 (su)) (1) 9.19 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4 (su)) (2) 9.20 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycles C2-4 (su) 24-25)   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Pactes climat & nature - Rapports annuels 1.11 Motion relative au maintien de l'antenne régionale de l'ADEM de Dudelange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Pacte communal du vivre-ensemble interculturel - Convention (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Pacte communal du vivre-ensemble interculturel - Nomination des membres du comité de pilotage (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention cadre en vue du développement de la zone prioritaire d'habitation « Roeser » du plan directeur sectoriel « Logement » (Hieschterbierg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Adjudication publique sur surenchère - Acquisition par la Commune (maison d'habitation avec annexes sise à Berchem, rue Méckenheck) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Crauthem, rue des Rosiers) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle n° 469/2040 sise à Crauthem, rue de Hellange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Compromis relatif à l'acquisition de la parcelle n° 40/2107 à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Compte administratif de l'exercice 2022 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Compte de gestion de l'exercice 2022 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement fixant les taxes à percevoir sur l'utilisation des infrastructures communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste MR/B - R01 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une éducatrice graduée 9.02 Poste MR/B - R02 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une éducatrice graduée 9.03 Poste MR/B - R03 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une éducatrice graduée 9.04 Poste MR/B - U03 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une aide-éducatrice 9.11 Poste SA/A - A02 - Augmentation de la tâche d’une fonctionnaire communale pour une durée indéterminée 9.21 Poste TS/D - E01 - Démission honorable d'une employée communale 9.31 Enseignement fondamental - Demande de dérogation par rapport à la continuité pédagogique   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Vente de biens communaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention de droit de passage - parcelle 61/2221 de la section C de Livange, rue de Peppange 2-6 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention de droit de passage - parcelles 108/2447 et 109/2445 de la section C de Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Convention de droit de passage - parcelle 695/2282 de la section C de Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune (terrain sis à Berchem, rue du Bois) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprises sises à Berchem et Bivange, route de Luxembourg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n° 314/2216 sise à Berchem, rue de la Montée) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Acquisition pat la Commune (parcelles sises à Berchem, rue Treeschheck) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.15 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Berchem, rue Treeschheck et Crauthem, Auf der Lankert) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.16 Acte notarié - Echange (emprises sises à Bivange, route de Luxembourg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Morcellement d'un terrain situé à Roeser, 19 Grand-Rue (parcelle 1250/2439) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Aménagement d'un chemin mixte entre la Grand-Rue et la rue de l'Alzette et extension du parking CGDIS - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Installation de bornes escamotables dans la rue Alexandre Schintgen à Crauthem - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.03 Remise en état des vitraux de l'ancienne église de Peppange - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.04 Foyer Eist Heem, Berchem - Mise en conformité à la loi d'accessibilité - Devis complémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Décompte de travaux - Mise en état des chemins ruraux aux lieux-dits « Am Bibesch » et « Hongerbruch » à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Budget 2024 - Modification budgétaire (A. Alimentation de l'article 3/910/648120/99002) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de 4 postes - Service d'éducation et d'accueil - Groupe d'indemnité A2 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Création de poste au service technique - Responsable du département hygiène (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste ST/A - I02 - Ingénieur diplômé - Service technique - Nomination provisoire 9.12 Poste MR/B - S31 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une éducatrice 9.13 Poste MR/B - S37 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur 9.14 Poste MR/B - T19 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une aide-éducatrice 9.15 Poste MR/B - T20 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une aide-éducatrice 9.16 Poste MR/B - T21 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une aide-éducatrice 9.21 Poste MR/A - R03 - Démission d'une fonctionnaire communale   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Coordinateur sportif - Bilan annuel 2.01 Construction d'un centre associatif (Veräinshaus) - Convention relative à la participation financière de l'Etat - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Cimetières communaux - Nouvelles et renouvellement de concessions (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Peppange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°175/3021 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Vente par la Commune (emprises sises à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Aménagement d'un chemin mixte pour piétons et cyclistes sur le CR186 entre le pôle d'échange cloche d'Or et Kockelscheuer - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement provisoire à effet limité - Modification de la circulation à Berchem, rue du Chemin de Fer [Rectification] (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste ST/A - I02 - Groupe de traitement A1 - Service technique - Création de poste (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste ST/A - I01 - Nomination définitive d'une fonctionnaire 9.21 Poste ST/A - J01 - Promotion d'un fonctionnaire communal 9.22 Poste SA/A - G02 - Promotion d'un fonctionnaire communal   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n° 386/2094 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.02 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n° 386/2088 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.03 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n° 386/2084 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.04 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°197/3043 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.05 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°169/2620 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.06 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°177/3030 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.07 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°179/3038 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.08 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°179/3036 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.09 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°597/2176 sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.10 Acte notarié - Acquisition par la Commune (Commerce sis à Berchem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.11 Acte notarié - Echange (parcelles sises à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.01 Décompte de travaux - Réseaux d’assainissement des eaux usées - Pose de collecteurs (Phase 4 - Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Décompte de travaux - Réaménagement de l'aire de jeux de l'éducation préscolaire à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Décompte de travaux - Aménagement du centre de la localité de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Budget rectifié 2023 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Budget prévisionnel 2024 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Résolution visant à exprimer la solidarité envers les salarié-e-s d'Ampacet Luxembourg S.A. (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Commission consultative communale d'intégration - Modification de la dénomination (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Commission consultative communale des sports - Remplacement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Contrat de mise à disposition d'emplacements pour l'implantation d'infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Convention avec la Fondation Cancer Luxembourg relative à la stratégie Génération Sans Tabac (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Convention avec Youth & Work relative à l'accompagnement holistique et le coaching de jeunes et jeunes adultes (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Vente de biens communaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Avant-projet de règlement grand-ducal déclarant une zone protégée d'intérêt national sous forme de réserve naturelle la zone forestière « Beetebuerger Bësch » - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Prolongation du plan d'aménagement de la propriété forestière communale de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.03 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Morcellement d'un terrain situé à Berchem, rue Kräizhiel (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget rectifié 2023 - Présentation  6.02 Budget prévisionnel 2024 - Présentation 6.11 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire internationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire nationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Subventions aux associations - Révision de la liste des associations non communales pouvant bénéficier d'un subside extraordinaire annuel (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Réglementation de l'allocation de subsides extraordinaires à l'occasion de certains anniversaires d'associations (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste SF/A - G01 - Agent administratif - Groupe de traitement A2 - Recette communale - Création de poste (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Poste SF/B - A02 - Agent administratif - Groupe de traitement B1 - Recette communale - Création de poste (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Le point 3.02 a été avancé dans le traitement des points inscrits à l'ordre du jour afin de ne pas faire attendre le préposé forestier invité à venir présenter le plan de gestion forestier. Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal  1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Pactes climat & nature - Rapport annuel 1.11 Octroi d'un titre honorifique à un fonctionnaire communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.12 Octroi d'un titre honorifique à certains ancien(ne)s élu(e)s locaux(les) (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 1.13 Octroi d'un titre honorifique à des citoyens méritants (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Compromis relatif à l'acquisition d’un local commercial à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Convention de droit de passage relative à une parcelle sis à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Convention de mise à disposition relative à une partie d'un terrain sis à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Certification des forêts communales de la Commune de Roeser d'après le label PEFC (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Aménagement d’un parking provisoire sur le site du campus scolaire à Berchem - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2023 - Engagement de l'emprunt prévu au budget (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (G. Alimentation de l'article 4/650/221311/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (H. Modifications regroupées - subsides ordinaires) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Subsides ordinaires aux associations communales - Fixation de la valeur du point pour l'année 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.22 Subsides compensatoires aux associations communales - Allocation pour l'année 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.31 Décompte de travaux - Mise en état du chemin rural au lieu-dit « Gehaënebësch » à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.32 Décompte de travaux - Construction d'un abri pour copeaux de bois (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement relatif à la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  Avis de publication Certificat de publication 7.02 Abrogation du règlement portant introduction d'une subvention aux particuliers pour la thermographie de leurs immeubles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis de publication Certificat de publication 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.12 Règlement provisoire à effet limité - Modification de la circulation à Berchem, rue du Chemin de Fer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Attribution d’une prime informatique à un agent communal (séance secrète) 9.11 Poste SA/A - G01 - Nomination définitive d'une fonctionnaire (séance secrète) 9.21 Poste SA/A - A01 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète) 9.22 Poste ST/A - J01 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète) 9.23 Poste TS/D - E12 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète) 9.24 Poste MR/B - S07;S17 - Démission d'un employé communal (séance secrète) *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.11 Commissions consultatives communales - Nomination des commissions créées le 17/07/2023 (commissions prescrites) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.12 Commissions consultatives communales - Nomination des commissions créées le 17/07/2023 (commissions facultatives) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.21 Remplacement d'un représentant la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun (OSCBFR) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.31 Contrat de Fourniture d'Electricité sur base d'énergies renouvelables - 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.32 Convention avec Resto polis réglant la participation financière du Centre de développement intellectuel (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.33 Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.34 Convention avec la Poudrerie de Luxembourg S.A réglant la participation financière aux frais relatifs d'une ligne de bus vers le Parc Luxite (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.41 Autorisation d'ester en justice (1) 1.42 Autorisation d'ester en justice (2) 2.01 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°529/2106 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°529/2109 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°529/2104 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°385/2074 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2078 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.06 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2081 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.07 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2076 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.08 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2100 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.09 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2085 sise à Crauthem) 2.10 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2089 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2090 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2091 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2093 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Echange (emprises n°379/2065 et 386/2083 sises à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.15 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°3/1989 sise à Berchem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Pacte climat 2.0 - Détermination des indicateurs clés de performance (KPI) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Mise en conformité des passages pour piétons et arrêts de bus - Phase 3 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Compte administratif de l'exercice 2021 - Approbation provisoire 6.02 Compte de gestion de l'exercice 2021- Approbation provisoire 6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (Modification E - Modifications regroupées au service ordinaire) 6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (Modification F - Modifications regroupées au service extraordinaire) 6.21 Réception de dons financiers dans le cadre de l'événement "Kultur am Klouschtergaart" (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.22 Allocation de dons financiers dans le cadre de l'événement "Kultur am Klouschtergaart" (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste MR/B - S33 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur 9.02 Poste MR/B - S35 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur 9.03 Nomination des délégués communaux au sein du conseil d'administration du CGDIS - Proposition de candidat 9.04 Nomination des délégués communaux au comité du « SYVICOL » - Proposition de candidat 9.11 Poste MR/B - S13 - Allocation d'une indemnité spéciale à un agent communal 9.12 Poste MR/B - S27 - Allocation d'une indemnité spéciale à un agent communal 9.13 Poste MR/B - S02 - Allocation d'une indemnité spéciale à un agent communal   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Tableau de préséance des membres du conseil communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.02 Déclaration de programme du collège échevinal pour la période 2023-2029 : présentation  1.11 Délégués aux syndicats de communes - Nomination (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 1.21 Délégués aux organismes à intérêt communal (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 1.31 Attribution de congé politique supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.41 Commissions consultatives communales - Création pour la période 2023-2029 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.51 Communications du collège échevinal 2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Livange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Peppange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Convention d'exécution du PAP « NQ » concernant des fonds situés à Peppange; lieu-dit« Enkelecksbierg » - Rectification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Dénomination d'une nouvelle rue à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Construction d'un centre associatif (Verainssall) - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Projet de logements sociaux« Bei der a Ier Schoul » à Peppange - Convention réglant la participation étatique (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.03 Contrat de bail concernant la location à l'Etat d'une partie d'un immeuble sis à Bivange - Avenant 1 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2023 - Modification budgétaire (C. Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Budget 2023 - Modification budgétaire (D. Alimentation de l'article 3/120/611200/99007) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Impôt commercial - Proposition de fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Impôt foncier- Proposition de fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Nouveau règlement communal relatif à la distribution d'eau destinée à la consommation humaine - Rectification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.02 Règlement communal relatif à la distribution d'eau destinée à la consommation humaine - Modification 1 - Fixation du maximum de l'amende (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.01 Poste ST/B - 103 - Ingénieur diplômé - Service technique - Nomination 9.02 Poste MR/B - S18 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éductaeur 9.03 Poste MR/B - S32 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éductaeur 9.04 Poste MR/B - S33 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éductaeur 9.05 Poste MR/B - S34 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éductaeur 9.11 Poste ST/A - A0l - Démission pour le départ à la retraite 9.12 Poste MR/A - R06 - Démission d'une fonctionnaire communale *) Les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 6.01 Clôture de l’exercice budgétaire 2022 - Etat des recettes restant à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Clôture de l'exercice budgétaire 2022 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.01 Poste MR/B – S01 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur (1) 9.02 Poste MR/B – S01 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur (2) 9.03 Poste MR/B – S18 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Convention relative aux équipements de collecte des eaux usées - STEP (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Contrat de prestation de service de transport de nuit « Night Card » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « nouveau quartier » concernant des fonds situés à Peppange, lieu-dit « Enkelecksbierg » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.01 Règlement d’occupation des postes du personnel des écoles de la commune de Roeser - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.02 Organisation scolaire 2023-2024 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2023 - Modification budgétaire (B. Alimentation de l'article 3/120/608121/99002) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement d’inscription au service d'éducation et d'accueil (SEA) de la commune de Roeser - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.02 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de poste au service technique - Ingénieur – Groupe de traitement A1 - Fonctionnaire communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Création de poste au service technique - Ingénieur – Groupe d'indemnité A1 - Employé communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.03 Création de postes au service technique - Postes de salarié manuel qualifié (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.04 Création de poste au service d'éducation et d'accueil - Poste de salarié manuel qualifié - Cuisinier (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Démission d'une employée communale 9.21 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1) 9.22 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycle C1 23/24 (1) 9.23 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycle C1 23/24 (2) 9.24 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2 - 4) (1) 9.25 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2 - 4) (2) 9.26 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2 - 4 (su) 23/24) (1) 9.27 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2 - 4 (su) 23/24) (2) 9.28 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2 - 4 (su) 23/24) (3) *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.  

Ordre du jour Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Résolution déclarant la commune de Roeser « lieu sûr pour les femmes » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Convention ASFT pour l'année 2023 - Club Senior « Eist Heem » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Convention ASFT pour l'année 2023 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention ASFT pour l'année 2023 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Crèche) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention ASFT pour l'année 2023 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Maison relais) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Construction d'un centre associatif (Veräinshaus) - Convention relative à la participation financière de l'Etat (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.11 à 2.15 Pacte Nature - Adoption d'une série d'actions issues du catalogue de mesures du Pacte Nature (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2023 - Modification budgétaire - A. Alimentation des articles du code 850 "Cultes" (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Décompte de travaux - Aménagement d'une crèche à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Attribution d'une subvention humanitaire internationale pour venir en aide aux victimes du séisme en Turquie et Syrie (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Nouveau règlement communal relatif à la distribution d'eau destinée à la consommation humaine (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Règlement définissant les secteurs de stationnement résidentiel - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.21 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Désignation d'un remplaçant du secrétaire communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Création de poste de conseiller en énergie et climat pour les besoins du service écologique (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

 Ordre du jour Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes sur le plan local - Plan d'action local à l'égalité (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Nouvelle convention de l'association de communes Klima-Bündnis Lëtzebuerg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Convention intercommunale avec la Ville de Luxembourg relative à l'extension d'une ligne d'autobus AVL (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Cimetières communaux - Nouvelles et renouvellement de concessions (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention ASFT pour l'année 2022 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Logements communaux - Contrat de mise à disposition (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.12 & 2.13 Conventions de mise à disposition d'un terrain communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Demande de morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue de Hellange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Demande de morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue Haute (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.01 à 6.14 Divers décomptes de travaux concernant la modernisation de l'éclairage public (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement provisoire à effet limité - Limitation de la circulation à Roeser, rue de l'Alzette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers  

Ordre du jour de la séance du 15 décembre 2022 Point Objet 1.01 Projet de Programme directeur d'aménagement du territoire et du rapport sur les incidences environnementales y relatif - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification L - Alimentation de l'article 4/650/221311/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Décompte de travaux - Réfection du Chemin au lieu-dit “Wueleschbierg” à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue de la Ferme à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue J.P. Hoffmann à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue Dr. Auguste Schumacher à  Crauthem  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.14 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue du Cimetière à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.15 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue Metzler à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.16 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue des Sacrifiés à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.17 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue de la Poste à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.18 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue nei Wiss à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.19 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue M. Thomas-Clement à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Budget rectifié 2022 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.22 Budget prévisionnel 2023 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

  Ordre du jour de la séance du 12 décembre 2022 Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Pacte Logement 2.0 - Prorogation de la Convention Initiale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF)   2.04   Bail emphytéotique et droit de passage conclu avec une association communale (Extrait du registre aux délibérations -   PDF)   2.11   Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Réfection de la rue de la Ferme à Kockelscheuer - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget rectifié 2022 - Présentation 6.02 Budget prévisionnel 2023 - Présentation 6.11 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire internationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire nationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Attribution d'une subvention humanitaire internationale dans le cadre de la Klima-Bündnis Lëtzebuerg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Règlement relatif à la participation des citoyens de la commune de Roeser au budget participatif (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.12 Règlement-taxe relatif à l’occupation du domaine public en matière de voirie et de circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.13 Taxes communales - modification : adaptation du tableau coordonné des taxes et redevances communales (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.21 Règlement sur les trottoirs - Abrogation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.22 Règlement fixant des indemnités aux sapeurs-pompiers volontaires - Abrogation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste ST/D - E01 : Salarié à tâche intellectuelle pour les besoins du service technique - Création de poste 9.11 Poste MR/B - S30 : Réduction du service provisoire d'une employée communale *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Motion relative à la modification du règlement relatif à l’octroi d’une prime de mobilité douce (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  1.04 Motion relative à la participation des citoyen.ne.s non-luxembourgeois.es aux élections communales (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.01 Renouvellement partiel du conseil d'administration de l'Office social commun (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.02 Promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes sur le plan local - Accord de partenariat (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  3.01 Morcellement d'un terrain sis à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Publication - PDF)  4.01 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Plan - PDF)  4.02 Remise en état des vitraux de l'ancienne église de Peppange - Devis estimatif (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.01 Subsides ordinaires - Fixation de la valeur du point pour l'année 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.02 Subsides compensatoires - Allocation pour l'année 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.03 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification K - Modifications regroupées - subsides ordinaires) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.11 Décompte définitif - Réaménagement et mise en conformité de la Maison Relais de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.12 Décompte définitif - Création de logements sociaux à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  7.01 Nouveau règlement relatif à la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  7.02 Règlement d'utilisation des cimetières de la commune de Roeser - Révision (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  7.03 Règlement d'utilisation des salles communales - Révision (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Nouvelle Convention Collective de Travail pour les Salariés des Communes du Sud - 2022-2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)   

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Résolution relative à la vigilance sur la consommation d’énergie - Mesures d’économie (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.04 Motion relative à la participation des citoyen.ne.s non-luxembourgeois.es aux élections communales  2.01 Pacte logement 2.0 - Programme d'action local (PAL) - Vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Détermination des localités de vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Commissions consultatives communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Acquisition par la Commune (maison d'habitation sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.15 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.16 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Morcellement d'un terrain situé à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.22 Transfert de parcelles du domaine public communal dans le domaine privé communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Projet d'aménagement particulier - lieu-dit « Enkelecksbierg » à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Limitation de la vitesse à 30 Km/h sur le CR157 à Roeser - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Réaménagement de la Place de la Grève Nationale à Roeser - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.03 Construction d’un campus scolaire à Berchem - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.04 Foyer Eist Heem, Berchem - Rénovation du bâtiment et extension du premier étage – Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification I - Modifications regroupées au service ordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification J - Modifications regroupées au service extraordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.03 Budget 2022 - Engagement de l'emprunt prévu au budget (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.04 Recours au fonds Pacte logement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Hoehl à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Lankert à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Metzler à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.14 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue de la Forge à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.15 Décompte de travaux - Réfection du chemin multifonctionnel le long du CR 159 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.16 Décompte de travaux - Réfection de chaussée de la voirie communale - “Cité Kirchwois” (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.17 Décompte de travaux - Aménagement d’un trottoir dans la rue de Crauthem à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.18 Décompte de travaux - Aménagement du réseau de pistes cyclables - Section du Velo-Tour Roeser-Bettembourg au lieudit Raemeschbierg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.19 Décompte de travaux - Aménagement du réseau de pistes cyclables - Liaison Livange-Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Décompte de travaux - Réfection de chaussée de la voirie communale - rue Jean Braun (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.22 Décompte de travaux - Route vicinale reliant Berchem (rue Méckenheck) au CR 186 - remise en état (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.23 Décompte de travaux - Réaménagement du Carrefour CR186, allée Louis Ackermann et rue de Ferme à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.24 Décompte de travaux - Aménagement de nouveaux courts de Tennis avec prolongation de la rue des Sacrifiés (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.31 Allocation de dons financiers dans le cadre de l’événement “Kultur am Klouschtergaart” (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Règlement de police interdisant l’allumage de feux et les grillades dans les espaces publics - Abrogation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste SA/B - F01 : Technicien en informatique - Groupe de traitement B1 - Service administratif - Nomination 9.02 Poste SA/A - B05 : Agent administratif - Groupe de traitement B1 - Département du personnel - Création de poste et nomination 9.11 Poste MR/B - S01 : Démission d'une employée communale   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.