Séance du 6 mai 2019
on May 6, 2019-
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Ordre du jour
1.1 Communications du collège échevinal
1.2 Questions écrites des conseillers
2.0 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
3.0 Autorisation au syndicat intercommunal STEP de consulter les bases de données nécessaires pour la gestion des cartes d'accès pour les parcs de recyclage STEP (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
4.0 Projet d'aménagement particulier concernant des fonds sis au lieu-dit 'Rue de Roeser' à Kocklscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
5.1 Modification de la partie graphique du PAG - Kockelscheuer - 'Rue de la Ferme' (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
5.2 Modification de la partie graphique du PAG - Livange - 'Centre-Kierchepad' (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
5.3 Modification de la partie écrite du PAG - Redressement d'erreurs matérielles (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.0 Subside pour une œuvre humanitaire - Allocation pour l'année 2019 (1) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
7.1 Compte de gestion de l'exercice 2017 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
7.2 Compte administratif de l'exercice 2016 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
8.1 Règlement sur l'allocation compensatoire pour taxes communales – Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
8.2 Règlement d'inscription au service d'éducation et d'accueil (SEA) de la commune de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
9.0 Règlementation de la circulation - Confirmation d'un règlement provisoire d'urgence (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
10.0 Questions orales des conseillers
11.0 Poste de rédacteur ST_A – B04 - Nomination (séance secrète)