Séance du 13 juin 2016

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  • 1.1. Communications du collège échevinal
  • 1.2. Questions écrites des conseillers
  • 2.0. Résolution sur la réforme territoriale de la police
  • 3.0. Acte notarié - Cession gratuite par la Commune
  • 4.0. Acte notarié - Acquisition par la Commune (terrain à Berchem, rue Méckenheck)
  • 5.0. Acte notarié - Acquisition par la Commune (labours, ban de Livange)
  • 6.0. Acte notarié - Echange (Peppange, rue de Crauthem)
  • 7.0. Actes notariés - Echanges (Livange, rue de Peppange)
  • 8.0. Actes notariés - Constitutions de servitude pour la pose de canalisations à Livange
  • 9.0. Acte notarié - Constitution de servitude pour la pose d'une canalisation à Crauthem
  • 10.0. Organisation scolaire 2016-2017 - Règlement d'organisation
  • 11.0. Budget 2016 - Engagement de l'emprunt prévu au budget
  • 12.0. & 13.0. Projet d'aménagement général et projets d'aménagement particulier « quartier existant » (PAP - QE) - Votes
  • 14.1. Projet d'aménagement particulier - lieuxdits « rue de Bettembourg » et « rue de Hellange » à Crauthem (nouveau vote)
  • 14.2. Projet d'aménagement particulier - lieudit « In Urbert » à Peppange
  • 15.0. Questions orales des conseillers
  • 17.0. Règlementation de la circulation - Confirmation de règlements provisoires d'urgence
  • 16.1. Organisation scolaire 2016-2017 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (poste C 2-4 - 1p 100%) (séance secrète)
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1.1. Communications du collège échevinal
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1.2. Questions écrites des conseillers
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2.0. Résolution sur la réforme territoriale de la police
14:07
3.0. Acte notarié - Cession gratuite par la Commune
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4.0. Acte notarié - Acquisition par la Commune (terrain à Berchem, rue Méckenheck)
02:57
5.0. Acte notarié - Acquisition par la Commune (labours, ban de Livange)
01:15
6.0. Acte notarié - Echange (Peppange, rue de Crauthem)
02:17
7.0. Actes notariés - Echanges (Livange, rue de Peppange)
00:45
8.0. Actes notariés - Constitutions de servitude pour la pose de canalisations à Livange
00:50
9.0. Acte notarié - Constitution de servitude pour la pose d'une canalisation à Crauthem
00:49
10.0. Organisation scolaire 2016-2017 - Règlement d'organisation
23:55
11.0. Budget 2016 - Engagement de l'emprunt prévu au budget
02:11
12.0. & 13.0. Projet d'aménagement général et projets d'aménagement particulier « quartier existant » (PAP - QE) - Votes
02:58:12
14.1. Projet d'aménagement particulier - lieuxdits « rue de Bettembourg » et « rue de Hellange » à Crauthem (nouveau vote)
01:39
14.2. Projet d'aménagement particulier - lieudit « In Urbert » à Peppange
12:10
15.0. Questions orales des conseillers
21:40
17.0. Règlementation de la circulation - Confirmation de règlements provisoires d'urgence
01:18
16.1. Organisation scolaire 2016-2017 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (poste C 2-4 - 1p 100%) (séance secrète)
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Enregistré le 13 juin 2016
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on Jun 13, 2016
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2.0. Résolution sur la réforme territoriale de la police

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3.0. Acte notarié - Cession gratuite par la Commune

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5.0. Acte notarié - Acquisition par la Commune (labours, ban de Livange)

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6.0. Acte notarié - Echange (Peppange, rue de Crauthem)

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7.0. Actes notariés - Echanges (Livange, rue de Peppange)

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10.0. Organisation scolaire 2016-2017 - Règlement d'organisation

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14.1. Projet d'aménagement particulier - lieuxdits « rue de Bettembourg » et « rue de Hellange » à Crauthem (nouveau vote)

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16.1. Organisation scolaire 2016-2017 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (poste C 2-4 - 1p 100%) (séance secrète)

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