Séance du 16 décembre 2021
on Dec 16, 2021- 
        
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| 
			 Point  | 
			
			 Objet  | 
		
| 
			 1.1  | 
			
			 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 1.2  | 
			
			 Convention relative à l'aménagement d'un étang et d'un bassin de sédimentation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 1.3  | 
			
			 Contrat de bail concernant la location à l'Etat d'une partie d'un immeuble sis à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 2.1  | 
			
			 Morcellement d'un terrain sis à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 2.2  | 
			
			 Morcellement d'un terrain sis à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 2.3  | 
			
			 Morcellement d'un terrain sis à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 2.4 | 
			 Convention d'exécution du PAP-NQ concernant des fonds situés à Roeser, lieu-dit Wéinzelbaach (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 3.0  | 
			
			 Construction abri pour copeaux de bois - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 4.0  | 
			
			 Projet d'assainissement de la canalisation de Livange avec création d'un système séparatif (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 5.0  | 
			
			 Mise en conformité des passages pour piétons et des arrêts de bus à Livange, Bivange et Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 6.0  | 
			
			 Protocole d'accord en vue du renouvellement de la convention collective de travail des Communes du Sud (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 7.0  | 
			
			 Tableau d'avancement des fonctionnaires communaux (2022)  | 
		
| 
			 8.1  | 
			
			 Budget rectifié 2021 - Débat et vote  | 
		
| 
			 8.2  | 
			
			 Budget prévisionnel 2022 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
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        1.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges
        1.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges
        1.2. Convention relative à l'aménagement d'un étang et d'un bassin de sédimentation
        1.3 Contrat de bail concernant la location à l'Etat d'une partie d'un immeuble sis à Bivange
        2.1 Morcellement d'un terrain sis à Berchem
        2.2. Morcellement d'un terrain sis à Livange
        2.3. Morcellement d'un terrain sis à Peppange
        2.4 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « nouveau quartier » concernant des fonds situés à Roeser, lieu-dit « Wéinzelbaach »
        3.0 Construction abri pour copeaux de bois – Projet
        4.0 Projet d'assainissement de la canalisation de Livange avec création d'un système séparatif
        5.0 Mise en conformité des passages pour piétons et des arrêts de bus à Livange, Bivange et Crauthem
        6.0 Protocole d'accord en vue du renouvellement de la convention collective de travail des Communes du Sud
        7.0 Tableau d'avancement des fonctionnaires communaux (2022)