Séance du 10 février 2020

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1.0 Hommage à la mémoire de Monsieur le Conseiller communal Eugène Berger
22:14
2.1 Communications du collège échevinal
01:55
2.2 Questions écrites des conseillers
19:04
3.0 Motion relative à la publication des rapports des commissions consultatives
13:13
4.1 Convention relative au projet de construction d'ensembles de logements à Roeser - Avenant
01:12
4.2 Convention relative à la location de la maison située à Roeser (41, Grand-Rue)
04:27
5.0 Baux à fermage
05:53
6.0 Résolution relative à la crise climatique
31:54
7.0 Tarification de l'eau : modification des taxes et redevances à percevoir sur l'eau destinée à la consommation humaine et sur l'assainissement
21:50
8.0 Allocation d’un don en cas de décès d’un membre du corps communal ou du personnel communal
04:21
9.0 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue de Weiler
02:19
10. Questions orales des conseillers
15:48
11.0 Création de poste de rédacteur au secrétariat communal
00:23
11.0 Création de poste de rédacteur au secrétariat communal (suite)
00:11

Informations

Enregistré le 10 févr. 2020
Durée totale : 02:24:44

Description

Ordre du jour

1.0 Hommage à la mémoire de Monsieur le Conseiller communal Eugène Berger 

2.1 Communications du collège échevinal

2.2 Questions écrites des conseillers

3.0 Motion relative à la publication des rapports des commissions consultatives (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

4.1 Convention relative au projet de construction d'ensembles de logements à Roeser - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

4.2 Convention relative à la location de la maison située à Roeser (41, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.0 Baux à fermage (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

6.0 Résolution relative à la crise climatique (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

7.0 Tarification de l'eau : modification des taxes et redevances à percevoir sur l'eau destinée à la consommation humaine et sur l'assainissement (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

8.0 Allocation d’un don en cas de décès d’un membre du corps communal ou du personnel communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

9.0 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue de Weiler (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

10.0 Questions orales des conseillers

11.0 Création de poste de rédacteur au secrétariat communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

12.1 Réduction du temps de service provisoire d'un agent communal (1) (séance secrète)

12.2 Réduction du temps de service provisoire d'un agent communal (2) (séance secrète)

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Séance du 10 février 2020

on Feb 10, 2020
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Ordre du jour

1.0 Hommage à la mémoire de Monsieur le Conseiller communal Eugène Berger 

2.1 Communications du collège échevinal

2.2 Questions écrites des conseillers

3.0 Motion relative à la publication des rapports des commissions consultatives (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

4.1 Convention relative au projet de construction d'ensembles de logements à Roeser - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

4.2 Convention relative à la location de la maison située à Roeser (41, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.0 Baux à fermage (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

6.0 Résolution relative à la crise climatique (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

7.0 Tarification de l'eau : modification des taxes et redevances à percevoir sur l'eau destinée à la consommation humaine et sur l'assainissement (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

8.0 Allocation d’un don en cas de décès d’un membre du corps communal ou du personnel communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

9.0 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue de Weiler (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

10.0 Questions orales des conseillers

11.0 Création de poste de rédacteur au secrétariat communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

12.1 Réduction du temps de service provisoire d'un agent communal (1) (séance secrète)

12.2 Réduction du temps de service provisoire d'un agent communal (2) (séance secrète)

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1.0 Hommage à la mémoire de Monsieur le Conseiller communal Eugène Berger

1.0 Hommage à la mémoire de Monsieur le Conseiller communal Eugène Berger

22:14
2.1 Communications du collège échevinal

2.1 Communications du collège échevinal

01:55
2.2 Questions écrites des conseillers

2.2 Questions écrites des conseillers

19:04
3.0 Motion relative à la publication des rapports des commissions consultatives

3.0 Motion relative à la publication des rapports des commissions consultatives

13:13
4.1 Convention relative au projet de construction d'ensembles de logements à Roeser - Avenant

4.1 Convention relative au projet de construction d'ensembles de logements à Roeser - Avenant

01:12
4.2 Convention relative à la location de la maison située à Roeser (41, Grand-Rue)

4.2 Convention relative à la location de la maison située à Roeser (41, Grand-Rue)

04:27
5.0 Baux à fermage

5.0 Baux à fermage

05:53
6.0 Résolution relative à la crise climatique

6.0 Résolution relative à la crise climatique

31:54
7.0 Tarification de l'eau : modification des taxes et redevances à percevoir sur l'eau destinée à la consommation humaine et sur l'assainissement

7.0 Tarification de l'eau : modification des taxes et redevances à percevoir sur l'eau destinée à la consommation humaine et sur l'assainissement

21:50
8.0 Allocation d’un don en cas de décès d’un membre du corps communal ou du personnel communal

8.0 Allocation d’un don en cas de décès d’un membre du corps communal ou du personnel communal

04:21
9.0 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue de Weiler

9.0 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue de Weiler

02:19
10. Questions orales des conseillers

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15:48
11.0 Création de poste de rédacteur au secrétariat communal

11.0 Création de poste de rédacteur au secrétariat communal

00:23
11.0 Création de poste de rédacteur au secrétariat communal (suite)

11.0 Création de poste de rédacteur au secrétariat communal (suite)

00:11