Description

Ordre du jour

1.1 Communications du collège échevinal

1.2 Questions écrites des conseillers

1.3 Participation à l’initiative « Nopeschfest / Fête des Voisins »

2.1 Convention 2019 relative à l'Office social commun de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

2.2 Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Débat)

2.3 Convention ASFT pour l'année 2019 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

3.1 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelles de terrain sises à Livange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

3.2 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelle sise à Peppange, rue Haute) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

4.0 Convention relative à la mise à disposition du site Herchesfeld (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

2.2 Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.1 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier - lieudit « Hiirdegaart » à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.2 Modification de la partie écrite du PAG - Adaptations et redressement d'erreurs matérielles (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.3 Modification ponctuelle de la partie écrite du plan d'aménagement particulier - quartier existant (PAP-QE) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

7.0 Budget 2019 - Modification budgétaire - Alimentation de l'article 3/120/615100/99003

8.0 Projet de plan de gestion des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse (3e plan de gestion à établir au titre de la directive-cadre sur l'eau) - Avis du conseil (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

9.0 Projet d'assainissement - réseau local : croisement rue Am Bruch - rue de Hellange, Crauthem (amélioration hydraulique) : devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

10.0 Agrandissement du parking public de la Grand-rue à Roeser - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

11.0 Nouveau règlement communal relatif à l'assainissement des eaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

12.1 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue St Benoît (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

12.2 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation pour les Réiser Paerdsdeeg (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

12.3 Confirmation d'un règlement de police (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

13.0 Questions orales des conseillers

14.1 Postes d'éducateur MR/B - S04/S06 - Nomination (séance secrète)

14.2 Poste d'éducateur MR/B - S24 - Nomination (séance secrète)

14.3 Poste d'expéditionnaire technique ST/A - A02 - Nomination (séance secrète)