Séance du 13 juin 2022
on Jun 13, 2022-
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Point |
Objet |
1.01 |
Communications du collège échevinal |
1.02 |
Questions écrites des conseillers |
2.01 |
Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.02 |
Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.03 |
Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.04 |
Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.05 |
Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.06 |
Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Weiler-la-Tour) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.07 |
Acte notarié - Echange (parcelles sises à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.11 |
Compromis relatif à la cession de terrains à l'Etat dans l'intérêt de la mise à 3 voies de l'autoroute A3 - Lots C et D (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.21 |
Vente d'un bien mobilier (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.31 |
Convention ASFT pour l'année 2022 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
3.01 |
Morcellement d'un terrain sis à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
3.02 |
Morcellement d'un terrain à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.01 |
Réfection du Chemin au lieu-dit “Wueleschbierg” à Livange - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
5.01 |
Organisation scolaire 2022/2023 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.01 |
Compte de gestion de l'exercice 2020 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.02 |
Compte administratif de l'exercice 2020 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.03 |
Clôture de l’exercice budgétaire 2021 - Etat des restants à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.04 |
Clôture de l'exercice budgétaire 2021 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.11 |
Décompte définitif - Acquisition de 3 appartements pour la création de logements sociaux à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.12 |
Décompte définitif - Aménagement d’un abri pour vélos (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.13 |
Décompte intermédiaire - Réaménagement et mise en conformité de la Maison Relais à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.01 |
Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.11 |
Prix du concours Edward Steichen - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
8.01 |
Questions orales des conseillers |