Séance du 12 décembre 2022
on Dec 12, 2022-
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Ordre du jour de la séance du 12 décembre 2022 |
Point |
Objet |
1.01 |
Communications du collège échevinal |
1.02 |
Questions écrites des conseillers |
2.01 |
Pacte Logement 2.0 - Prorogation de la Convention Initiale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.02 |
Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.04 | Bail emphytéotique et droit de passage conclu avec une association communale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.11 | Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.01 |
Réfection de la rue de la Ferme à Kockelscheuer - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.01 |
Budget rectifié 2022 - Présentation |
6.02 |
Budget prévisionnel 2023 - Présentation |
6.11 |
Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire internationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.12 |
Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire nationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.13 |
Attribution d'une subvention humanitaire internationale dans le cadre de la Klima-Bündnis Lëtzebuerg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.01 |
Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.11 |
Règlement relatif à la participation des citoyens de la commune de Roeser au budget participatif (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.12 |
Règlement-taxe relatif à l’occupation du domaine public en matière de voirie et de circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.13 |
Taxes communales - modification : adaptation du tableau coordonné des taxes et redevances communales (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.21 |
Règlement sur les trottoirs - Abrogation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.22 |
Règlement fixant des indemnités aux sapeurs-pompiers volontaires - Abrogation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
8.01 |
Questions orales des conseillers |
9.01 |
Poste ST/D - E01 : Salarié à tâche intellectuelle pour les besoins du service technique - Création de poste |
9.11 |
Poste MR/B - S30 : Réduction du service provisoire d'une employée communale |
*) Les points traités en séance secrète sont soulignés.