Séance du 2 mai 2022
on May 2, 2022-
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Ordre du jour
Point |
Objet |
1.01 |
Hommage à la mémoire de Monsieur Arthur Sinner, bourgmestre honoraire de la Commune de Roeser |
1.02 |
Communications du collège échevinal |
1.03 |
Questions écrites des conseillers |
1.04 |
Avant-projet de règlement grand-ducal déclarant une zone protégée d'intérêt national sous forme de réserve naturelle et de corridor écologique - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
1.05 |
Commissions consultatives communales - Remplacements |
1.06 |
Motion relative à la politique d'information concernant les activités des syndicats communaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
1.11 |
Remplacement à la commission des finances (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
1.12 |
Remplacement à la commission de l'environnement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
1.13 |
Remplacement à la commission de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
1.14 |
Remplacement à la commission sociale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.01 |
Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, rue de Bettembourg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.02 |
Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprises sises à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.03 |
Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.11 |
Contrat de bail (Avenant 1) avec CIGL Roeserbann & Weiler-la-Tour relatif à la location d'un local (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.21 |
Cimetières communaux - Nouvelles concessions créées en 2021 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.01 |
Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification F - Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.01 |
Règlement déterminant l'attribution d'un titre honoraire communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.02 |
Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations) (Extrait du registre aux délibérations) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
8.01 |
Questions orales des conseillers |
9.01 |
Modification du tableau coordonné des indemnités des agents communaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
9.11 |
Poste au service d'éducation et d'accueil, département administratif - Création de poste et nomination |
9.12 |
Départ à la retraite d'un agent communal |
9.13 |
Démission d'un agent communal |
*) Les points traités en séance secrète sont soulignés.