Séance du 19 juillet 2021
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| 
			 Ordre du jour  | 
		|
|---|---|
| 
			 1.1  | 
			
			 Communications du collège échevinal  | 
		
| 
			 1.2  | 
			
			 Questions écrites des conseillers  | 
		
| 
			 2.1  | 
			
			 Acte notarié - Constitution de servitude relative à des postes de transformation électrique à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 2.2  | 
			
			 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, lieu-dit 'Haeschterberg') (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 3.1  | 
			
			 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 3.2  | 
			
			 Nouvelle convention de collaboration dans le cadre de la collecte sélective des PMC en vue de leur valorisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 3.3  | 
			
			 Convention relative à la location de logements sociaux à Roeser (62B, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 3.4  | 
			
			 Dégrèvement de l'église de Peppange - Confirmation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 4.1  | 
			
			 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Parc Luxite I » à Kockelscheuer (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 4.2  | 
			
			 Modification de la partie graphique du PAG, dénommée « Rue du Coin » à Berchem (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 4.3  | 
			
			 Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 5.1  | 
			
			 Recours au fonds Pacte logement (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 5.2  | 
			
			 Budget 2021 - Modification budgétaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 6.1  | 
			
			 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 6.2  | 
			
			 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 7.0  | 
			
			 Décompte de travaux - Assainissement - Collecteurs (Phase 6 - Kockelscheuer) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 8.0  | 
			
			 Nouveaux statuts du syndicat Minett-Kompost (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 9.0  | 
			
			 Dénomination d'une nouvelle rue à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  | 
		
| 
			 10.0  | 
			
			 Questions orales des conseillers  | 
		
| 
			 11.0  | 
			
			 Poste d'agent technique au service technique pour la gestion et l'entretien des bâtiments communaux - Création de poste et nomination [Retiré de l'ordre du jour]  | 
		
| 
			 12.1  | 
			
			 Poste MR/B - S29 (éducateur) – Nomination [Retiré de l'ordre du jour]  | 
		
| 
			 12.2  | 
			
			 Poste MR/B - T08 (aide-éducateur) - Nomination  | 
		
| 
			 13.0  | 
			
			 Poste de coordinateur sportif – Nomination [Retiré de l'ordre du jour]  | 
		
| *) les points traités en séance secrète sont soulignés | 
Moments arrow_drop_up
        1.1 Communications du collège échevinal
        1.2 Questions écrites des conseillers
        2.1 Acte notarié - Constitution de servitude relative à des postes de transformation électrique à Berchem
        2.2 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, lieu-dit 'Haeschterberg')
        3.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges
        3.2 Nouvelle convention de collaboration dans le cadre de la collecte sélective des PMC en vue de leur valorisation
        3.3 Convention relative à la location de logements sociaux à Roeser (62B, Grand-Rue)
        3.4 Dégrèvement de l'église de Peppange - Confirmation
        4.1 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Parc Luxite I » à Kockelscheuer (Vote)
        4.2 Modification de la partie graphique du PAG, dénommée « Rue du Coin » à Berchem (Introduction en procédure)
        4.3 Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Introduction en procédure)
        5.1 Recours au fonds Pacte logement & 5.2 Budget 2021 - Modification budgétaire
        6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2022
        6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2022
        7.0 Décompte de travaux - Assainissement - Collecteurs (Phase 6 - Kockelscheuer)
        8.0 Nouveaux statuts du syndicat Minett-Kompost
        9.0 Dénomination d'une nouvelle rue à Kockelscheuer