Séance du 19 juillet 2021

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Valeur incorrecte
1.1 Communications du collège échevinal
20:13
1.2 Questions écrites des conseillers
00:09
2.1 Acte notarié - Constitution de servitude relative à des postes de transformation électrique à Berchem
00:56
2.2 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, lieu-dit 'Haeschterberg')
12:22
3.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges
03:09
3.2 Nouvelle convention de collaboration dans le cadre de la collecte sélective des PMC en vue de leur valorisation
04:55
3.3 Convention relative à la location de logements sociaux à Roeser (62B, Grand-Rue)
06:23
3.4 Dégrèvement de l'église de Peppange - Confirmation
01:24
4.1 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Parc Luxite I » à Kockelscheuer (Vote)
04:35
4.2 Modification de la partie graphique du PAG, dénommée « Rue du Coin » à Berchem (Introduction en procédure)
05:30
4.3 Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Introduction en procédure)
05:08
5.1 Recours au fonds Pacte logement & 5.2 Budget 2021 - Modification budgétaire
01:05
6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2022
00:28
6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2022
00:20
7.0 Décompte de travaux - Assainissement - Collecteurs (Phase 6 - Kockelscheuer)
00:40
8.0 Nouveaux statuts du syndicat Minett-Kompost
04:47
9.0 Dénomination d'une nouvelle rue à Kockelscheuer
04:59
10.0 Questions orales des conseillers
39:13

Informations

Enregistré le 19 juil. 2021
Durée totale : 01:56:16

Description

Ordre du jour

1.1

Communications du collège échevinal

1.2

Questions écrites des conseillers

2.1

Acte notarié - Constitution de servitude relative à des postes de transformation électrique à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

2.2

Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, lieu-dit 'Haeschterberg') (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

3.1

Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

3.2

Nouvelle convention de collaboration dans le cadre de la collecte sélective des PMC en vue de leur valorisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

3.3

Convention relative à la location de logements sociaux à Roeser (62B, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

3.4

Dégrèvement de l'église de Peppange - Confirmation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

4.1

Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Parc Luxite I » à Kockelscheuer (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

4.2

Modification de la partie graphique du PAG, dénommée « Rue du Coin » à Berchem (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

4.3

Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.1

Recours au fonds Pacte logement (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.2

Budget 2021 - Modification budgétaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

6.1

Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

6.2

Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

7.0

Décompte de travaux - Assainissement - Collecteurs (Phase 6 - Kockelscheuer) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

8.0

Nouveaux statuts du syndicat Minett-Kompost (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

9.0

Dénomination d'une nouvelle rue à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

10.0

Questions orales des conseillers

11.0

Poste d'agent technique au service technique pour la gestion et l'entretien des bâtiments communaux - Création de poste et nomination [Retiré de l'ordre du jour]

12.1

Poste MR/B - S29 (éducateur) – Nomination [Retiré de l'ordre du jour]

12.2

Poste MR/B - T08 (aide-éducateur) - Nomination

13.0

Poste de coordinateur sportif – Nomination  [Retiré de l'ordre du jour]

*) les points traités en séance secrète sont soulignés

 

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Séance du 19 juillet 2021

3 months, 5 days ago
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Ordre du jour

1.1

Communications du collège échevinal

1.2

Questions écrites des conseillers

2.1

Acte notarié - Constitution de servitude relative à des postes de transformation électrique à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

2.2

Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, lieu-dit 'Haeschterberg') (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

3.1

Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

3.2

Nouvelle convention de collaboration dans le cadre de la collecte sélective des PMC en vue de leur valorisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

3.3

Convention relative à la location de logements sociaux à Roeser (62B, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

3.4

Dégrèvement de l'église de Peppange - Confirmation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

4.1

Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Parc Luxite I » à Kockelscheuer (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

4.2

Modification de la partie graphique du PAG, dénommée « Rue du Coin » à Berchem (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

4.3

Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.1

Recours au fonds Pacte logement (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.2

Budget 2021 - Modification budgétaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

6.1

Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

6.2

Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

7.0

Décompte de travaux - Assainissement - Collecteurs (Phase 6 - Kockelscheuer) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

8.0

Nouveaux statuts du syndicat Minett-Kompost (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

9.0

Dénomination d'une nouvelle rue à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

10.0

Questions orales des conseillers

11.0

Poste d'agent technique au service technique pour la gestion et l'entretien des bâtiments communaux - Création de poste et nomination [Retiré de l'ordre du jour]

12.1

Poste MR/B - S29 (éducateur) – Nomination [Retiré de l'ordre du jour]

12.2

Poste MR/B - T08 (aide-éducateur) - Nomination

13.0

Poste de coordinateur sportif – Nomination  [Retiré de l'ordre du jour]

*) les points traités en séance secrète sont soulignés

 

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1.1 Communications du collège échevinal

1.1 Communications du collège échevinal

20:13
1.2 Questions écrites des conseillers

1.2 Questions écrites des conseillers

00:09
2.1 Acte notarié - Constitution de servitude relative à des postes de transformation électrique à Berchem

2.1 Acte notarié - Constitution de servitude relative à des postes de transformation électrique à Berchem

00:56
2.2 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, lieu-dit 'Haeschterberg')

2.2 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, lieu-dit 'Haeschterberg')

12:22
3.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges

3.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges

03:09
3.2 Nouvelle convention de collaboration dans le cadre de la collecte sélective des PMC en vue de leur valorisation

3.2 Nouvelle convention de collaboration dans le cadre de la collecte sélective des PMC en vue de leur valorisation

04:55
3.3 Convention relative à la location de logements sociaux à Roeser (62B, Grand-Rue)

3.3 Convention relative à la location de logements sociaux à Roeser (62B, Grand-Rue)

06:23
3.4 Dégrèvement de l'église de Peppange - Confirmation

3.4 Dégrèvement de l'église de Peppange - Confirmation

01:24
4.1 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Parc Luxite I » à Kockelscheuer (Vote)

4.1 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Parc Luxite I » à Kockelscheuer (Vote)

04:35
4.2 Modification de la partie graphique du PAG, dénommée « Rue du Coin » à Berchem (Introduction en procédure)

4.2 Modification de la partie graphique du PAG, dénommée « Rue du Coin » à Berchem (Introduction en procédure)

05:30
4.3 Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Introduction en procédure)

4.3 Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Introduction en procédure)

05:08
5.1 Recours au fonds Pacte logement & 5.2 Budget 2021 - Modification budgétaire

5.1 Recours au fonds Pacte logement & 5.2 Budget 2021 - Modification budgétaire

01:05
6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2022

6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2022

00:28
6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2022

6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2022

00:20
7.0 Décompte de travaux - Assainissement - Collecteurs (Phase 6 - Kockelscheuer)

7.0 Décompte de travaux - Assainissement - Collecteurs (Phase 6 - Kockelscheuer)

00:40
8.0 Nouveaux statuts du syndicat Minett-Kompost

8.0 Nouveaux statuts du syndicat Minett-Kompost

04:47
9.0 Dénomination d'une nouvelle rue à Kockelscheuer

9.0 Dénomination d'une nouvelle rue à Kockelscheuer

04:59
10.0 Questions orales des conseillers

10.0 Questions orales des conseillers

39:13