Séance du 19 juillet 2021
on Jul 19, 2021-
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Ordre du jour |
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1.1 |
Communications du collège échevinal |
1.2 |
Questions écrites des conseillers |
2.1 |
Acte notarié - Constitution de servitude relative à des postes de transformation électrique à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.2 |
Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, lieu-dit 'Haeschterberg') (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
3.1 |
Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
3.2 |
Nouvelle convention de collaboration dans le cadre de la collecte sélective des PMC en vue de leur valorisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
3.3 |
Convention relative à la location de logements sociaux à Roeser (62B, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
3.4 |
Dégrèvement de l'église de Peppange - Confirmation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.1 |
Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Parc Luxite I » à Kockelscheuer (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.2 |
Modification de la partie graphique du PAG, dénommée « Rue du Coin » à Berchem (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.3 |
Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
5.1 |
Recours au fonds Pacte logement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
5.2 |
Budget 2021 - Modification budgétaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.1 |
Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.2 |
Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.0 |
Décompte de travaux - Assainissement - Collecteurs (Phase 6 - Kockelscheuer) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
8.0 |
Nouveaux statuts du syndicat Minett-Kompost (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
9.0 |
Dénomination d'une nouvelle rue à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
10.0 |
Questions orales des conseillers |
11.0 |
Poste d'agent technique au service technique pour la gestion et l'entretien des bâtiments communaux - Création de poste et nomination [Retiré de l'ordre du jour] |
12.1 |
Poste MR/B - S29 (éducateur) – Nomination [Retiré de l'ordre du jour] |
12.2 |
Poste MR/B - T08 (aide-éducateur) - Nomination |
13.0 |
Poste de coordinateur sportif – Nomination [Retiré de l'ordre du jour] |
*) les points traités en séance secrète sont soulignés |