Séance du 3 mai 2021
on May 3, 2021-
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Ordre du jour |
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1.1 |
Communications du collège échevinal |
1.2 |
Questions écrites des conseillers |
2.0 |
Remplacement d'un représentant de la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
3.0 |
Motion relative à l'utilisation de matériel d'isolation en polystyrène et promotion d'alternatives durables (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.1 |
Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2020 – Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.2 |
Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2021 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
5.1 |
Convention de mise à disposition de l'église de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
5.2 |
Convention de mise à disposition de la chapelle de Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
5.3 |
Dégrèvement de l'église de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.1 |
Contrat de bail relatif à la location d'une surface de bureau avec dépendances (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.2 |
Mise à disposition d’emplacements de stationnement et de véhicules – Contrat cadre (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.3 |
Contrat de mise à disposition d'un emplacement de stationnement et d'un véhicule à Roeser (40, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.1 |
Modification de la partie graphique du PAG Localité de Livange, ZAC (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.2 |
Modification ponctuelle de la partie graphique du plan d'aménagement particulier quartier existant « ZAC » à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.3 |
Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « nouveau quartier » « Nei Wiss - rue de la Montagne » à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
8.1 |
Décompte de travaux - Réaménagement de la rue des Fleurs à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
8.2 |
Décompte de travaux - Réaménagement de la rue de la Montée, Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
8.3 |
Budget 2021 – Modification budgétaire (Modification A – Augmentation de crédit de l’article 3/441/616000/99006) – [COVID-19] (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
9.0 |
Droits d’inscription aux cours communaux – Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
10.1 |
Fixation de la redevance eau destinée à la consommation humaine (point reporté à une séance ultérieure) |
10.2 |
Fixation de la redevance assainissement (point reporté à une séance ultérieure) |
10.3 |
Règlement sur l’allocation compensatoire pour taxes communales – Modification (point reporté à une séance ultérieure) |
11.0 |
Règlement d’occupation des postes du personnel des écoles de la commune de Roeser –Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
12.0 |
Confirmation d’un règlement provisoire de la circulation – Limitation de la circulation à Livange, rue de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
13.0 |
Questions orales des conseillers |
14.1 |
Création d’un poste d’agent technique au service technique pour la gestion et l’entretien des bâtiments communaux (point retiré de l'ordre du jour) |
14.2 |
Nomination au poste d’agent technique au service technique pour la gestion et l’entretien des bâtiments communaux (séance secrète) |
15.0 |
Occupation partielle de plusieurs postes d’éducateur – Nomination (séance secrète) |
16.0 |
Poste ST/B - E04 (employé communal B1, sous-groupe scientifique et technique) - Création de poste et nomination (séance secrète) |
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1.1 Communications du collège échevinal

1.2 Questions écrites des conseillers

2.0 Remplacement d'un représentant de la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun de Bettembourg

3.0 Motion relative à l'utilisation de matériel d'isolation en polystyrène et promotion d'alternatives durables

4.1 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2020 – Avenant

4.2 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2021

5.1 Convention de mise à disposition de l'église de Roeser

5.2 Convention de mise à disposition de la chapelle de Livange (Uniquement vote - débat sous point 5.1)

5.3 Dégrèvement de l'église de Peppange (Uniquement vote - débat sous point 5.1)

6.1 Contrat de bail relatif à la location d'une surface de bureau avec dépendances

6.2 Mise à disposition d’emplacements de stationnement et de véhicules – Contrat cadre

6.3 Contrat de mise à disposition d'un emplacement de stationnement et d'un véhicule à Roeser (40, Grand-Rue)

7.1 Modification de la partie graphique du PAG Localité de Livange, ZAC (Vote)

7.2 Modification ponctuelle de la partie graphique du plan d'aménagement particulier quartier existant « ZAC » à Livange

7.3 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « nouveau quartier » « Nei Wiss - rue de la Montagne » à Crauthem

8.1 Décompte de travaux - Réaménagement de la rue des Fleurs à Roeser

8.2 Décompte de travaux - Réaménagement de la rue de la Montée, Berchem
![8.3 Budget 2021 – Modification budgétaire (Modification A – Augmentation de crédit de l’article 3/441/616000/99006) – [COVID-19]](https://roeser.korpmedia.tv/videos/df4cfaa3-23c6-45f3-b899-475b634fae0f/source_6/39/19.jpg)
8.3 Budget 2021 – Modification budgétaire (Modification A – Augmentation de crédit de l’article 3/441/616000/99006) – [COVID-19]

9.0 Droits d’inscription aux cours communaux – Modification

10.1 & 10.2 & 10.3 Fixation de la redevance eau et assainissment (Information quant au report de ces points à une séance ultérieure))

11.0 Règlement d’occupation des postes du personnel des écoles de la commune de Roeser – Modification

12.0 Confirmation d’un règlement provisoire de la circulation – Limitation de la circulation à Livange, rue de Peppange
