Séance du 18 juillet 2022
on Jul 18, 2022-
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Ordre du jour
Point |
Objet |
1.01 |
Communications du collège échevinal |
1.02 |
Questions écrites des conseillers |
1.03 |
Récents articles de presse au sujet du fonctionnement du Syndicat Intercommunal de Gestion Informatique (SIGI) |
2.01 |
Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Livange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.02 |
Acte notarié - Acquisition par la Commune (immeuble sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.03 |
Acte notarié - Acquisition par la Commune (immeuble sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.04 |
Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.11 |
Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.21 |
Convention relative à la location d'un logement social à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.22 |
Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
3.01 |
Morcellement d'un terrain à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.01 |
Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2023 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Demande de subside) |
6.01 |
Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification G - Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.02 |
Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification H - Alimentation de l'article 3/810/615242/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.11 |
Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.12 |
Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.21 |
Décompte de travaux - Foyer Eist Heem, Berchem – Rénovation du Bâtiment et extension du premier étage (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.01 |
Règlement général de la circulation de 2021 - Avenant 1 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Annexe) |
7.02 |
Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.11 |
Confirmation d'un règlement de police édicté par le collège échevinal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
8.01 |
Questions orales des conseillers |
9.01 |
Création de poste d'un agent de nettoyage (Poste ST/C - O23) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
9.11 |
Poste MR/B - T08 - Réduction du temps de service provisoire d'une employée communale |
9.12 |
Poste SA/A - B04 - Réduction du temps de service provisoire d'un fonctionnaire |
9.13 |
Poste ST/A - B04 - Réduction du temps de service provisoire d'un fonctionnaire |
9.21 |
Poste SA/A - B04 - Nomination définitive d'un fonctionnaire |
9.22 |
Poste ST/A - B04 - Nomination définitive d'un fonctionnaire |
9.31 |
Poste TS/D - E09 - Départ à la retraite d'un agent communal - Rectification |
9.32 |
Poste MR/B - S07 - Démission d'un agent communal - Rectification |
*) Les points traités en séance secrète sont soulignés.