Informations
Enregistré le 18 juil. 2022Durée totale : 03:01:04
Description
Orde du jour
1.0 Communications du collège échevinal
1.02 Questions écrites des conseillers
2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Livange)
2.02&2.03 Actes notariés - Acquisitions par la Commune (immeubles sises à Roeser)
2.04 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser)
2.11 Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain
2.21 Convention relative à la location d'un logement social à Berchem
2.22 Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation
3.01 Morcellement d'un terrain à Berchem
4.01 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2023 - Devis
6.11 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2023
6.12 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2023
7.01 Règlement général de la circulation de 2021 - Avenant 1
7.02 Confirmation de règlements provisoires de la circulation
7.11 Confirmation d'un règlement de police édicté par le collège échevinal
8.01 Questions orales des conseillers
9.01 Création de poste d'un agent de nettoyage (Poste ST/C - O23)
Séance du 18 juillet 2022
1 month, 1 day ago
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Orde du jour
1.0 Communications du collège échevinal
1.02 Questions écrites des conseillers
2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Livange)
2.02&2.03 Actes notariés - Acquisitions par la Commune (immeubles sises à Roeser)
2.04 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser)
2.11 Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain
2.21 Convention relative à la location d'un logement social à Berchem
2.22 Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation
3.01 Morcellement d'un terrain à Berchem
4.01 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2023 - Devis
6.11 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2023
6.12 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2023
7.01 Règlement général de la circulation de 2021 - Avenant 1
7.02 Confirmation de règlements provisoires de la circulation
7.11 Confirmation d'un règlement de police édicté par le collège échevinal
8.01 Questions orales des conseillers
9.01 Création de poste d'un agent de nettoyage (Poste ST/C - O23)
Moments arrow_drop_up
1.0 Communications du collège échevinal
1.02 Questions écrites des conseillers
1.03 Récents articles de presse au sujet du fonctionnement du Syndicat Intercommunal de Gestion Informatique (SIGI)
2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Livange)
2.02&2.03 Actes notariés - Acquisitions par la Commune (immeubles sises à Roeser)
2.04 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser)
2.11 Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain
2.21 Convention relative à la location d'un logement social à Berchem
2.22 Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation
3.01 Morcellement d'un terrain à Berchem
4.01 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2023 - Devis
6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification G - Alimentation de l'article 4/650/221100/99001)
6.02 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification H - Alimentation de l'article 3/810/615242/99001)
6.11 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2023
6.12 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2023
6.21 Décompte de travaux - Foyer Eist Heem, Berchem – Rénovation du Bâtiment et extension du premier étage
7.01 Règlement général de la circulation de 2021 - Avenant 1
7.02 Confirmation de règlements provisoires de la circulation
7.11 Confirmation d'un règlement de police édicté par le collège échevinal
8.01 Questions orales des conseillers
