Séance du 8 novembre 2021
on Nov 8, 2021-
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Le point 6.0 a été traité en premier afin de ne pas faire attendre le préposé forestier invité à venir présenter le plan de gestion forestier.
Le point 13.0 ne peut être traité en l'absence de candidature présentée et est reporté à une séance ultérieure.
Point |
Objet |
1.1 |
Communications du collège échevinal |
1.2 |
Questions écrites des conseillers |
1.3 |
Motion relative à la modification du règlement relatif à l’octroi d’une prime de mobilité douce |
2.0 |
Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Adoption et mise en œuvre (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
3.1 |
Acte notarié - Vente par la Commune (parcelle sise à Livange, rue de Bettembourg) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
3.2 |
Acte notarié - Echange (parcelles sises à Crauthem et Roeser) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
4.1 |
Contrat de bail avec l'Office social commun (Location d'un immeuble sis à Peppange) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
4.2 |
Contrat de location de toiture pour installations photovoltaïques (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
5.0 |
Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « quartier existant » concernant des fonds situés au lieu-dit « Rue Haute » (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
6.0 |
Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2022 (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Plan - PDF) |
7.0 |
Projet du 3e plan de gestion des parties luxembourgeoises des districts hydrographiques internationaux du Rhin et de la Meuse - Avis (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Annexe) |
8.1 |
Subsides ordinaires - Fixation de la valeur du point pour l'année 2021 (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
8.2 |
Subsides compensatoires - Allocation pour l'année 2021 (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
8.3 |
Budget 2021 - Modification budgétaire (Modification F - Modifications au service ordinaire) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
9.0 |
Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
10.0 |
Dénomination d'un nouveau quartier à Livange (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
11.0 |
Questions orales des conseillers |
12.1 |
Création de trois postes d'agent de nettoyage pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
12.2 |
Création d'un poste d'éducateur pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (maison relais) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
13.0 |
Poste MR/B – S29 - Nomination d'un éducateur pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (crèche) |
*) les points soulignés sont traités en séance secrète