Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Concertation sur l'avenir de l'association "Solidaresch Hëllef Réiserbann" et du partenariat avec les communautés Kollas 2.01 Cimetières communaux - Nouvelles et renouvellement de concessions 2.02 Pacte Logement 2.0 - Convention de mise en oeuvre - Avenant 2.03 Convention relative à la location de 2 logements sociaux à Roeser, 41 Grand-Rue - Actualisation 2.04 Convention relative à la location de 3 logements sociaux à Roeser, 62B Grand-Rue - Actualisation 2.05 Convention relative à la location de 3 logements sociaux à Peppange, 4, rue de l'Église - Actualisation 2.06 Commissions consultatives communales - Remplacements 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Bivange, lieudit "rue de la Gare" - 275/2764 4.01 Renouvellement et renforcement de la conduite d’eau potable à la hauteur de l’échangeur de Livange - Projet 4.02 Réfection du chemin « Um Widdem » à Crauthem et installation d'un éclairage public - Projet 4.03 Mise en conformité des bassins d’eau de la Commune - Projet 4.11 Pose d'un axe d'eau pluviale dans la rue des Sacrifiés et la rue de l'Alzette à Roeser - Devis supplémentaire 4.12 Réaménagement de la Place de la Grève Nationale à Roeser - Devis supplémentaire 6.01 Budget 2025 - Modification budgétaire (Modification A - Alimentation de l'article 4/630/222100/25016) 7.01 Règlement relatif à la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables - Modification 7.11 Règlement général de la circulation de 2021 - Avenant 3 7.12 Confirmation de règlements provisoires de la circulation 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de postes - Service technique - Département du secrétariat - B1 9.02 Création de postes - Service administratif - Bureau de la population - C1 9.11 Poste SA/A - B03 - Promotion d'un fonctionnaire dans un nouveau groupe de traitement 9.12 Poste SF/A - D - Poste de receveur communal - Nomination 9.13 Poste ST/B - E07 - Service technique - Département des bâtiments communaux - Engagement 9.21 Poste TS/D - E03 - Démission honorable d'une fonctionnaire communale   Les points traités en séance secrète sont soulignés.    

Ordre du jour 1.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune - Parcelles sises à Bivange, lieu-dit "rue Edward Steichen" 1.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune - Parcelle sise à Livange, lieu-dit "rue de Bettembourg" - 24/2578 1.03 Acte notarié - Acquisition par la Commune - Parcelles sises à Livange et Berchem (bois) 1.04 Acte notarié - Acquisition par la Commune - Maison d'habitation sis à Roeser - 595/1771 1.05 Acte notarié - Acquisition par la Commune - Maison d'habitation sis à Bivange - PSL Hieschterbierg - 292/1792 1.06 Acte notarié - Acquisition par la Commune - Terrain sis à Berchem - PSL Hieschterbierg - 680/2062 1.11 Modification ponctuelle de la partie graphique du plan d'aménagement particulier - QE « Rue du Coin » à Berchem (Vote) 2.01 Budget rectifié 2024 - Débat et vote 2.02 Budget prévisionnel 2025 - Débat et vote

  Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Vente de biens communaux 2.02 Convention relative à la prise en charge du traitement du coordinateur sportif - Dérogation par rapport à la facturation 3.01 Renonciation au droit de préemption - Parcelle n°368/1966 sise à Crauthem 3.02 Remembrement de deux terrains situés à Berchem, rue Treeschheck 6.01 Budget rectifié 2024 - Présentation 6.02 Budget prévisionnel 2025 - Présentation 6.11 Attribution d'une aide financière à des associations actives dans le domaine de l'aide humanitaire internationale 6.12 Attribution d'une aide financière à des associations actives dans le domaine de l'aide humanitaire nationale 6.21 Décompte de travaux - Réaménagement de la rue du Chemin de Fer à Berchem 6.22 Décompte de travaux - Limitation de la vitesse à 30 km/h sur le CR159 à Berchem 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de poste - Service administratif - Bureau de la population - Groupe B1 9.02 Création de poste - Service administratif - Ressources humaines - Groupe A2  

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Pacte Climat 2.0 - Présentation et adoption des principes directeurs 2.01 Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Mise à jour 2.02 Pacte communal du vivre-ensemble interculturel - Avenant à la convention 2.11 Commissions consultatives communales - Remplacements 2.31 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelles sises à Bivange et Berchem 2.32 Acte notarié - Acquisition par la Commune - emprise sise à Peppange, lieudit « Rue de Crauthem » - 479/2832 2.33 Acte notarié - Acquisition par la commune - parcelle sise à Peppange, lieudit « rue Haute » - 615/2798 2.34 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelles sises à Peppange, lieudit « rue de Crauthem » 2.35 Contrat de bail relatif à un logement pour personnes âgées 3.11 Modification de la partie écrite et graphique du PAG - « SPEC-Recyclage » (Introduction en procédure) 3.12 Modification ponctuelle du PAP « terrain entre la rue de Bettembourg et la rue de Peppange à Livange » (Beim Kierchepad) (Vote) 6.01 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification G - Modifications regroupées non soumises à approbation) 6.02 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification H - Modifications regroupées soumises à approbation) 6.11 Décompte de travaux - Aménagement d'un skateparc 6.12 Décompte de travaux - Gestion électronique des poubelles - Acquisition de logiciel 6.13 Décompte de travaux - Réfection de l'aire de manoeuvre devant le bâtiment du CISRO 6.14 Décompte de travaux - Aménagement d'un sentier didactique à Crauthem 6.21 Réception et allocation de dons financiers dans le cadre de l’événement “Kultur am Klouschtergaart” 7.01 Règlement communal relatif au Mérite communal dans le domaine sportif, culturel et du bénévolat - Fixation des gratifications 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de poste - Service écologique - Fonctionnaire communal - A2 9.02 Création de postes - Service écologique - Employé communal - A2 & B1 9.03 Création de poste - Service administratif - Secrétariat communal - Fonctionnaire communal - B1 9.04 Création de 10 postes - Service scolaire - Salariés à tâche intellectuelle 9.11 Poste SA/A - G03 - Service administratif - Nomination définitive d'un fonctionnaire communal 9.12 Poste MR/B - R04 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une éducatrice graduée 9.13 Poste SA/B - I01 - Service administratif - Engagement de la chargée du vivre-ensemble interculturel et de l'égalité des chances [Rectification] 9.21 Poste SF/A - D - Démission honorable d'un fonctionnaire communal   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Attribution de congé politique supplémentaire 7.01 Nouveau règlement relatif au Mérite communal dans le domaine sportif, culturel et du bénévolat 7.02 Règlement fixant les taxes à percevoir sur l'utilisation des infrastructures communales - Modification [Rectification] 7.11 Règlement général de la circulation de 2021 - Avenant 2 9.01 Création de poste - Service administratif - Secrétariat communal 9.11 Promotion d'une fonctionnaire communale 9.12 Démission d'une employée communale 9.13 Démission d'une employée communale 9.21 Service administratif - Engagement de la chargée du vivre-ensemble interculturel et de l'égalité des chances 9.22 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.23 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.24 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.25 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.26 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.27 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.28 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e éducateur/trice 9.29 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e éducateur/trice 9.30 Service d'éducation et d'accueil – Engagement d'un*e éducateur/trice 9.31 Service d'éducation et d'accueil – Engagement d'un*e éducateur/trice 9.32 Service administratif - Département scolaire - Engagement d'une aidante sociale *) les points traités en séance secrète sont soulignés  

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers Question écrite du 30 avril 2024 du groupe « déi Gréng Réiserbann » relative à la cartographie de bruit. Question écrite du 8 juillet 2024 du groupe « déi Gréng Réiserbann » relative à l’amélioration de l’attractivité des conditions de travail du personnel des structures d’éducation et d’accueil. Question écrite du 10 juillet 2024 du groupe « déi Gréng Réiserbann » relative au réaménagement de la rue des Ponts à Peppange. Question écrite du 10 juillet 2024 du groupe « déi Gréng Réiserbann » relative à l’amélioration des services de transport public et des infrastructures cyclables pendant la fermeture temporaire de la liaison ferroviaire Berchem - Luxembourg-Ville. 2.01 Convention d'affiliation à l'action SuperDreckKëscht - Avenant 1 2.02 Convention avec le syndicat intercommunal SICONA relative au projet "Natur genéissen" 2.11 Convention ASFT pour l'année 2024 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Crèche) 2.12 Convention ASFT pour l'année 2024 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Maison relais) 2.13 Convention ASFT pour l'année 2024 - Club Aktiv Plus « Eist Heem » 2.14 Convention ASFT pour l'année 2024 - Maison des jeunes de Berchem 2.15 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2024 2.16 Contrat de bail relatif à l'installation d'un nouveau pylône sur le terrain communal 2.17 Contrat de location de toiture - Logements sociaux « Bei der aler Schoul » 2.21 Compromis relatif à l'acquisition d'une maison d'habitation à Roeser 2.22 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Roeser, lieu-dit "Leschebann" 2.23 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelles sises à Roeser et Crauthem 2.24 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelles sises à Berchem, rue Jean Fries 2.25 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Crauthem, lieu-dit "rue de Weiler" 3.01 Modification ponctuelle du plan d'aménagement général de la commune de Roeser - PAP QE « Rue du Coin » à Berchem (Vote) 3.11 Morcellement d'un terrain situé à Livange, rue de l'Église 4.01 Budget participatif 2024 - Adoption des projets votés 6.01 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification B - Alimentation de l'article 4/650/221311/99001) 6.02 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification C - Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) 6.03 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification D - Alimentation de l'article 3/810/615242/99001) 6.04 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification F - Budget participatif) 6.11 Impôt foncier - Proposition de fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2025 6.12 Impôt commercial - Proposition de fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2025 6.21 Décompte intermédiaire de travaux - Maison communale - Salle des séances - Aménagement pour la retransmission des séances 6.22 Décompte de travaux - Raccordement du bassin d’eau de Kockelscheuer au réseau électrique de CREOS 6.23 Décompte de travaux - Avertisseurs de vitesse sur les axes principaux de circulation 6.24 Décompte de travaux - Aménagement d’un chemin au lieu-dit « Hieselstrachen » à Peppange 7.01 Règlement fixant les taxes à percevoir sur l'utilisation des infrastructures communales - Modification [Rectification] 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de postes au service administratif - Département du vivre-ensemble interculturel et de l'égalité des chances 9.11 Poste SA/A - G03 - Réduction du temps de service provisoire d'un fonctionnaire communal 9.12 Poste ST/B - I02 - Réduction du temps de service provisoire d'un employé communal 9.21 Poste MR/B - S33 - Démission d'une employée communale   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour *) le point 4.01 de l'ordre du jour a été traité après le point 1.02 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Charte de la Diversité - Signature (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Prise de connaissance des statuts d'une association (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Crauthem, lieu-dit "In der Grosmoull" - 570/0 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit "rue Alexandre Schintgen" - 386/2096 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit "rue Emile Barthel" - 386/2080 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Bivange, lieu-dit "rue Edward Steichen" - 176/2349 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Nei Wiss » à Crauthem (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Certificat de publication 3.02 Modification de la partie écrite du PAG - « Zone de bâtiments et d'équipements publics (BEP) » (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Avis de presse Certificat de publication  3.03 Modification de la partie écrite et graphique du PAG - « Ënnert Tréschheck » à Berchem (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Avis de presse Certificat de publication 3.11 Morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue de Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Réaménagement de rues existantes du centre de la localité de Peppange - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2025 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.01 Organisation scolaire - Règlement d'organisation 2024-2025 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.02 Plan de développement de l’établissement scolaire - Cycle 2024-2027 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Clôture de l’exercice budgétaire 2023 - Etat des recettes restants à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Clôture de l'exercice budgétaire 2023 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de 10 postes - Service scolaire - Salariés à tâche intellectuelle (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1) 9.12 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1 (su) 24-25) 9.13 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4) (1) 9.14 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4) (2) 9.15 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (1) 9.16 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (2) 9.17 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (3) 9.18 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4 (su)) (1) 9.19 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4 (su)) (2) 9.20 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycles C2-4 (su) 24-25)   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Pactes climat & nature - Rapports annuels 1.11 Motion relative au maintien de l'antenne régionale de l'ADEM de Dudelange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Pacte communal du vivre-ensemble interculturel - Convention (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Pacte communal du vivre-ensemble interculturel - Nomination des membres du comité de pilotage (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention cadre en vue du développement de la zone prioritaire d'habitation « Roeser » du plan directeur sectoriel « Logement » (Hieschterbierg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Adjudication publique sur surenchère - Acquisition par la Commune (maison d'habitation avec annexes sise à Berchem, rue Méckenheck) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Crauthem, rue des Rosiers) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle n° 469/2040 sise à Crauthem, rue de Hellange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Compromis relatif à l'acquisition de la parcelle n° 40/2107 à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Compte administratif de l'exercice 2022 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Compte de gestion de l'exercice 2022 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement fixant les taxes à percevoir sur l'utilisation des infrastructures communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste MR/B - R01 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une éducatrice graduée 9.02 Poste MR/B - R02 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une éducatrice graduée 9.03 Poste MR/B - R03 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une éducatrice graduée 9.04 Poste MR/B - U03 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une aide-éducatrice 9.11 Poste SA/A - A02 - Augmentation de la tâche d’une fonctionnaire communale pour une durée indéterminée 9.21 Poste TS/D - E01 - Démission honorable d'une employée communale 9.31 Enseignement fondamental - Demande de dérogation par rapport à la continuité pédagogique   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Vente de biens communaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention de droit de passage - parcelle 61/2221 de la section C de Livange, rue de Peppange 2-6 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention de droit de passage - parcelles 108/2447 et 109/2445 de la section C de Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Convention de droit de passage - parcelle 695/2282 de la section C de Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune (terrain sis à Berchem, rue du Bois) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprises sises à Berchem et Bivange, route de Luxembourg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n° 314/2216 sise à Berchem, rue de la Montée) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Acquisition pat la Commune (parcelles sises à Berchem, rue Treeschheck) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.15 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Berchem, rue Treeschheck et Crauthem, Auf der Lankert) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.16 Acte notarié - Echange (emprises sises à Bivange, route de Luxembourg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Morcellement d'un terrain situé à Roeser, 19 Grand-Rue (parcelle 1250/2439) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Aménagement d'un chemin mixte entre la Grand-Rue et la rue de l'Alzette et extension du parking CGDIS - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Installation de bornes escamotables dans la rue Alexandre Schintgen à Crauthem - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.03 Remise en état des vitraux de l'ancienne église de Peppange - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.04 Foyer Eist Heem, Berchem - Mise en conformité à la loi d'accessibilité - Devis complémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Décompte de travaux - Mise en état des chemins ruraux aux lieux-dits « Am Bibesch » et « Hongerbruch » à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Budget 2024 - Modification budgétaire (A. Alimentation de l'article 3/910/648120/99002) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de 4 postes - Service d'éducation et d'accueil - Groupe d'indemnité A2 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Création de poste au service technique - Responsable du département hygiène (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste ST/A - I02 - Ingénieur diplômé - Service technique - Nomination provisoire 9.12 Poste MR/B - S31 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une éducatrice 9.13 Poste MR/B - S37 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur 9.14 Poste MR/B - T19 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une aide-éducatrice 9.15 Poste MR/B - T20 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une aide-éducatrice 9.16 Poste MR/B - T21 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une aide-éducatrice 9.21 Poste MR/A - R03 - Démission d'une fonctionnaire communale   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Coordinateur sportif - Bilan annuel 2.01 Construction d'un centre associatif (Veräinshaus) - Convention relative à la participation financière de l'Etat - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Cimetières communaux - Nouvelles et renouvellement de concessions (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Peppange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°175/3021 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Vente par la Commune (emprises sises à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Aménagement d'un chemin mixte pour piétons et cyclistes sur le CR186 entre le pôle d'échange cloche d'Or et Kockelscheuer - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement provisoire à effet limité - Modification de la circulation à Berchem, rue du Chemin de Fer [Rectification] (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste ST/A - I02 - Groupe de traitement A1 - Service technique - Création de poste (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste ST/A - I01 - Nomination définitive d'une fonctionnaire 9.21 Poste ST/A - J01 - Promotion d'un fonctionnaire communal 9.22 Poste SA/A - G02 - Promotion d'un fonctionnaire communal   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n° 386/2094 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.02 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n° 386/2088 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.03 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n° 386/2084 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.04 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°197/3043 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.05 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°169/2620 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.06 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°177/3030 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.07 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°179/3038 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.08 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°179/3036 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.09 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°597/2176 sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.10 Acte notarié - Acquisition par la Commune (Commerce sis à Berchem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.11 Acte notarié - Echange (parcelles sises à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.01 Décompte de travaux - Réseaux d’assainissement des eaux usées - Pose de collecteurs (Phase 4 - Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Décompte de travaux - Réaménagement de l'aire de jeux de l'éducation préscolaire à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Décompte de travaux - Aménagement du centre de la localité de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Budget rectifié 2023 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Budget prévisionnel 2024 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Résolution visant à exprimer la solidarité envers les salarié-e-s d'Ampacet Luxembourg S.A. (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Commission consultative communale d'intégration - Modification de la dénomination (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Commission consultative communale des sports - Remplacement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Contrat de mise à disposition d'emplacements pour l'implantation d'infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Convention avec la Fondation Cancer Luxembourg relative à la stratégie Génération Sans Tabac (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Convention avec Youth & Work relative à l'accompagnement holistique et le coaching de jeunes et jeunes adultes (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Vente de biens communaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Avant-projet de règlement grand-ducal déclarant une zone protégée d'intérêt national sous forme de réserve naturelle la zone forestière « Beetebuerger Bësch » - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Prolongation du plan d'aménagement de la propriété forestière communale de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.03 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Morcellement d'un terrain situé à Berchem, rue Kräizhiel (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget rectifié 2023 - Présentation  6.02 Budget prévisionnel 2024 - Présentation 6.11 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire internationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire nationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Subventions aux associations - Révision de la liste des associations non communales pouvant bénéficier d'un subside extraordinaire annuel (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Réglementation de l'allocation de subsides extraordinaires à l'occasion de certains anniversaires d'associations (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste SF/A - G01 - Agent administratif - Groupe de traitement A2 - Recette communale - Création de poste (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Poste SF/B - A02 - Agent administratif - Groupe de traitement B1 - Recette communale - Création de poste (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Le point 3.02 a été avancé dans le traitement des points inscrits à l'ordre du jour afin de ne pas faire attendre le préposé forestier invité à venir présenter le plan de gestion forestier. Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal  1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Pactes climat & nature - Rapport annuel 1.11 Octroi d'un titre honorifique à un fonctionnaire communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.12 Octroi d'un titre honorifique à certains ancien(ne)s élu(e)s locaux(les) (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 1.13 Octroi d'un titre honorifique à des citoyens méritants (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Compromis relatif à l'acquisition d’un local commercial à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Convention de droit de passage relative à une parcelle sis à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Convention de mise à disposition relative à une partie d'un terrain sis à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Certification des forêts communales de la Commune de Roeser d'après le label PEFC (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Aménagement d’un parking provisoire sur le site du campus scolaire à Berchem - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2023 - Engagement de l'emprunt prévu au budget (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (G. Alimentation de l'article 4/650/221311/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (H. Modifications regroupées - subsides ordinaires) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Subsides ordinaires aux associations communales - Fixation de la valeur du point pour l'année 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.22 Subsides compensatoires aux associations communales - Allocation pour l'année 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.31 Décompte de travaux - Mise en état du chemin rural au lieu-dit « Gehaënebësch » à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.32 Décompte de travaux - Construction d'un abri pour copeaux de bois (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement relatif à la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  Avis de publication Certificat de publication 7.02 Abrogation du règlement portant introduction d'une subvention aux particuliers pour la thermographie de leurs immeubles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis de publication Certificat de publication 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.12 Règlement provisoire à effet limité - Modification de la circulation à Berchem, rue du Chemin de Fer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Attribution d’une prime informatique à un agent communal (séance secrète) 9.11 Poste SA/A - G01 - Nomination définitive d'une fonctionnaire (séance secrète) 9.21 Poste SA/A - A01 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète) 9.22 Poste ST/A - J01 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète) 9.23 Poste TS/D - E12 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète) 9.24 Poste MR/B - S07;S17 - Démission d'un employé communal (séance secrète) *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.11 Commissions consultatives communales - Nomination des commissions créées le 17/07/2023 (commissions prescrites) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.12 Commissions consultatives communales - Nomination des commissions créées le 17/07/2023 (commissions facultatives) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.21 Remplacement d'un représentant la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun (OSCBFR) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.31 Contrat de Fourniture d'Electricité sur base d'énergies renouvelables - 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.32 Convention avec Resto polis réglant la participation financière du Centre de développement intellectuel (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.33 Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.34 Convention avec la Poudrerie de Luxembourg S.A réglant la participation financière aux frais relatifs d'une ligne de bus vers le Parc Luxite (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.41 Autorisation d'ester en justice (1) 1.42 Autorisation d'ester en justice (2) 2.01 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°529/2106 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°529/2109 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°529/2104 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°385/2074 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2078 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.06 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2081 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.07 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2076 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.08 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2100 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.09 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2085 sise à Crauthem) 2.10 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2089 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2090 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2091 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2093 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Echange (emprises n°379/2065 et 386/2083 sises à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.15 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°3/1989 sise à Berchem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Pacte climat 2.0 - Détermination des indicateurs clés de performance (KPI) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Mise en conformité des passages pour piétons et arrêts de bus - Phase 3 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Compte administratif de l'exercice 2021 - Approbation provisoire 6.02 Compte de gestion de l'exercice 2021- Approbation provisoire 6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (Modification E - Modifications regroupées au service ordinaire) 6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (Modification F - Modifications regroupées au service extraordinaire) 6.21 Réception de dons financiers dans le cadre de l'événement "Kultur am Klouschtergaart" (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.22 Allocation de dons financiers dans le cadre de l'événement "Kultur am Klouschtergaart" (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste MR/B - S33 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur 9.02 Poste MR/B - S35 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur 9.03 Nomination des délégués communaux au sein du conseil d'administration du CGDIS - Proposition de candidat 9.04 Nomination des délégués communaux au comité du « SYVICOL » - Proposition de candidat 9.11 Poste MR/B - S13 - Allocation d'une indemnité spéciale à un agent communal 9.12 Poste MR/B - S27 - Allocation d'une indemnité spéciale à un agent communal 9.13 Poste MR/B - S02 - Allocation d'une indemnité spéciale à un agent communal   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Tableau de préséance des membres du conseil communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.02 Déclaration de programme du collège échevinal pour la période 2023-2029 : présentation  1.11 Délégués aux syndicats de communes - Nomination (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 1.21 Délégués aux organismes à intérêt communal (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 1.31 Attribution de congé politique supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.41 Commissions consultatives communales - Création pour la période 2023-2029 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.51 Communications du collège échevinal 2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Livange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Peppange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Convention d'exécution du PAP « NQ » concernant des fonds situés à Peppange; lieu-dit« Enkelecksbierg » - Rectification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Dénomination d'une nouvelle rue à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Construction d'un centre associatif (Verainssall) - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Projet de logements sociaux« Bei der a Ier Schoul » à Peppange - Convention réglant la participation étatique (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.03 Contrat de bail concernant la location à l'Etat d'une partie d'un immeuble sis à Bivange - Avenant 1 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2023 - Modification budgétaire (C. Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Budget 2023 - Modification budgétaire (D. Alimentation de l'article 3/120/611200/99007) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Impôt commercial - Proposition de fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Impôt foncier- Proposition de fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Nouveau règlement communal relatif à la distribution d'eau destinée à la consommation humaine - Rectification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.02 Règlement communal relatif à la distribution d'eau destinée à la consommation humaine - Modification 1 - Fixation du maximum de l'amende (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.01 Poste ST/B - 103 - Ingénieur diplômé - Service technique - Nomination 9.02 Poste MR/B - S18 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éductaeur 9.03 Poste MR/B - S32 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éductaeur 9.04 Poste MR/B - S33 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éductaeur 9.05 Poste MR/B - S34 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éductaeur 9.11 Poste ST/A - A0l - Démission pour le départ à la retraite 9.12 Poste MR/A - R06 - Démission d'une fonctionnaire communale *) Les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 6.01 Clôture de l’exercice budgétaire 2022 - Etat des recettes restant à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Clôture de l'exercice budgétaire 2022 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.01 Poste MR/B – S01 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur (1) 9.02 Poste MR/B – S01 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur (2) 9.03 Poste MR/B – S18 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Convention relative aux équipements de collecte des eaux usées - STEP (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Contrat de prestation de service de transport de nuit « Night Card » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « nouveau quartier » concernant des fonds situés à Peppange, lieu-dit « Enkelecksbierg » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.01 Règlement d’occupation des postes du personnel des écoles de la commune de Roeser - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.02 Organisation scolaire 2023-2024 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2023 - Modification budgétaire (B. Alimentation de l'article 3/120/608121/99002) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement d’inscription au service d'éducation et d'accueil (SEA) de la commune de Roeser - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.02 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de poste au service technique - Ingénieur – Groupe de traitement A1 - Fonctionnaire communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Création de poste au service technique - Ingénieur – Groupe d'indemnité A1 - Employé communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.03 Création de postes au service technique - Postes de salarié manuel qualifié (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.04 Création de poste au service d'éducation et d'accueil - Poste de salarié manuel qualifié - Cuisinier (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Démission d'une employée communale 9.21 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1) 9.22 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycle C1 23/24 (1) 9.23 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycle C1 23/24 (2) 9.24 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2 - 4) (1) 9.25 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2 - 4) (2) 9.26 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2 - 4 (su) 23/24) (1) 9.27 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2 - 4 (su) 23/24) (2) 9.28 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2 - 4 (su) 23/24) (3) *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.  

Ordre du jour Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Résolution déclarant la commune de Roeser « lieu sûr pour les femmes » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Convention ASFT pour l'année 2023 - Club Senior « Eist Heem » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Convention ASFT pour l'année 2023 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention ASFT pour l'année 2023 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Crèche) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention ASFT pour l'année 2023 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Maison relais) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Construction d'un centre associatif (Veräinshaus) - Convention relative à la participation financière de l'Etat (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.11 à 2.15 Pacte Nature - Adoption d'une série d'actions issues du catalogue de mesures du Pacte Nature (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2023 - Modification budgétaire - A. Alimentation des articles du code 850 "Cultes" (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Décompte de travaux - Aménagement d'une crèche à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Attribution d'une subvention humanitaire internationale pour venir en aide aux victimes du séisme en Turquie et Syrie (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Nouveau règlement communal relatif à la distribution d'eau destinée à la consommation humaine (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Règlement définissant les secteurs de stationnement résidentiel - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.21 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Désignation d'un remplaçant du secrétaire communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Création de poste de conseiller en énergie et climat pour les besoins du service écologique (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

 Ordre du jour Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes sur le plan local - Plan d'action local à l'égalité (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Nouvelle convention de l'association de communes Klima-Bündnis Lëtzebuerg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Convention intercommunale avec la Ville de Luxembourg relative à l'extension d'une ligne d'autobus AVL (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Cimetières communaux - Nouvelles et renouvellement de concessions (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention ASFT pour l'année 2022 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Logements communaux - Contrat de mise à disposition (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.12 & 2.13 Conventions de mise à disposition d'un terrain communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Demande de morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue de Hellange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Demande de morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue Haute (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.01 à 6.14 Divers décomptes de travaux concernant la modernisation de l'éclairage public (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement provisoire à effet limité - Limitation de la circulation à Roeser, rue de l'Alzette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers  

Ordre du jour de la séance du 15 décembre 2022 Point Objet 1.01 Projet de Programme directeur d'aménagement du territoire et du rapport sur les incidences environnementales y relatif - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification L - Alimentation de l'article 4/650/221311/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Décompte de travaux - Réfection du Chemin au lieu-dit “Wueleschbierg” à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue de la Ferme à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue J.P. Hoffmann à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue Dr. Auguste Schumacher à  Crauthem  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.14 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue du Cimetière à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.15 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue Metzler à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.16 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue des Sacrifiés à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.17 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue de la Poste à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.18 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue nei Wiss à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.19 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue M. Thomas-Clement à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Budget rectifié 2022 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.22 Budget prévisionnel 2023 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

  Ordre du jour de la séance du 12 décembre 2022 Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Pacte Logement 2.0 - Prorogation de la Convention Initiale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF)   2.04   Bail emphytéotique et droit de passage conclu avec une association communale (Extrait du registre aux délibérations -   PDF)   2.11   Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Réfection de la rue de la Ferme à Kockelscheuer - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget rectifié 2022 - Présentation 6.02 Budget prévisionnel 2023 - Présentation 6.11 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire internationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire nationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Attribution d'une subvention humanitaire internationale dans le cadre de la Klima-Bündnis Lëtzebuerg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Règlement relatif à la participation des citoyens de la commune de Roeser au budget participatif (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.12 Règlement-taxe relatif à l’occupation du domaine public en matière de voirie et de circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.13 Taxes communales - modification : adaptation du tableau coordonné des taxes et redevances communales (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.21 Règlement sur les trottoirs - Abrogation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.22 Règlement fixant des indemnités aux sapeurs-pompiers volontaires - Abrogation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste ST/D - E01 : Salarié à tâche intellectuelle pour les besoins du service technique - Création de poste 9.11 Poste MR/B - S30 : Réduction du service provisoire d'une employée communale *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Motion relative à la modification du règlement relatif à l’octroi d’une prime de mobilité douce (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  1.04 Motion relative à la participation des citoyen.ne.s non-luxembourgeois.es aux élections communales (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.01 Renouvellement partiel du conseil d'administration de l'Office social commun (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.02 Promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes sur le plan local - Accord de partenariat (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  3.01 Morcellement d'un terrain sis à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Publication - PDF)  4.01 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Plan - PDF)  4.02 Remise en état des vitraux de l'ancienne église de Peppange - Devis estimatif (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.01 Subsides ordinaires - Fixation de la valeur du point pour l'année 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.02 Subsides compensatoires - Allocation pour l'année 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.03 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification K - Modifications regroupées - subsides ordinaires) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.11 Décompte définitif - Réaménagement et mise en conformité de la Maison Relais de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.12 Décompte définitif - Création de logements sociaux à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  7.01 Nouveau règlement relatif à la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  7.02 Règlement d'utilisation des cimetières de la commune de Roeser - Révision (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  7.03 Règlement d'utilisation des salles communales - Révision (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Nouvelle Convention Collective de Travail pour les Salariés des Communes du Sud - 2022-2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)   

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Résolution relative à la vigilance sur la consommation d’énergie - Mesures d’économie (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.04 Motion relative à la participation des citoyen.ne.s non-luxembourgeois.es aux élections communales  2.01 Pacte logement 2.0 - Programme d'action local (PAL) - Vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Détermination des localités de vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Commissions consultatives communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Acquisition par la Commune (maison d'habitation sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.15 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.16 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Morcellement d'un terrain situé à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.22 Transfert de parcelles du domaine public communal dans le domaine privé communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Projet d'aménagement particulier - lieu-dit « Enkelecksbierg » à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Limitation de la vitesse à 30 Km/h sur le CR157 à Roeser - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Réaménagement de la Place de la Grève Nationale à Roeser - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.03 Construction d’un campus scolaire à Berchem - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.04 Foyer Eist Heem, Berchem - Rénovation du bâtiment et extension du premier étage – Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification I - Modifications regroupées au service ordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification J - Modifications regroupées au service extraordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.03 Budget 2022 - Engagement de l'emprunt prévu au budget (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.04 Recours au fonds Pacte logement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Hoehl à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Lankert à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Metzler à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.14 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue de la Forge à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.15 Décompte de travaux - Réfection du chemin multifonctionnel le long du CR 159 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.16 Décompte de travaux - Réfection de chaussée de la voirie communale - “Cité Kirchwois” (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.17 Décompte de travaux - Aménagement d’un trottoir dans la rue de Crauthem à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.18 Décompte de travaux - Aménagement du réseau de pistes cyclables - Section du Velo-Tour Roeser-Bettembourg au lieudit Raemeschbierg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.19 Décompte de travaux - Aménagement du réseau de pistes cyclables - Liaison Livange-Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Décompte de travaux - Réfection de chaussée de la voirie communale - rue Jean Braun (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.22 Décompte de travaux - Route vicinale reliant Berchem (rue Méckenheck) au CR 186 - remise en état (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.23 Décompte de travaux - Réaménagement du Carrefour CR186, allée Louis Ackermann et rue de Ferme à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.24 Décompte de travaux - Aménagement de nouveaux courts de Tennis avec prolongation de la rue des Sacrifiés (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.31 Allocation de dons financiers dans le cadre de l’événement “Kultur am Klouschtergaart” (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Règlement de police interdisant l’allumage de feux et les grillades dans les espaces publics - Abrogation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste SA/B - F01 : Technicien en informatique - Groupe de traitement B1 - Service administratif - Nomination 9.02 Poste SA/A - B05 : Agent administratif - Groupe de traitement B1 - Département du personnel - Création de poste et nomination 9.11 Poste MR/B - S01 : Démission d'une employée communale   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Point Objet 6.01 Réception de dons financiers dans le cadre de l’événement “Kultur am Klouschtergaart” (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement - Concours artistique « Logo » de la Commission de la Jeunesse (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.01 Poste SA/B - F01 - Technicien en informatique - Service administratif - Création de poste (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Poste ST/C - N22 - Salarié manuel : Création de poste au service technique (voirie) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste MR/A - R05 - Démission d'un agent communal 9.12 Poste MR/B - S17 - Démission d'une employée communale 9.21 Poste MR/A - R06 - Educateur gradué - Service d'éducation et d'accueil - Nomination 9.22 Poste SA/A - B03 - Agent administratif - Service administratif (Biergerzenter) - Nomination 9.23 Poste ST/A - I01 (fonctionnaire, groupe de traitement A1, sous-groupe scientifique et technique) - Nomination 9.31 Poste MR/B - T09 - Augmentation de la tâche d'une aide-éducatrice   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Récents articles de presse au sujet du fonctionnement du Syndicat Intercommunal de Gestion Informatique (SIGI) 2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Livange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune (immeuble sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03  Acte notarié - Acquisition par la Commune (immeuble sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04  Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11  Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Convention relative à la location d'un logement social à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.22 Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Morcellement d'un terrain à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2023 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Demande de subside) 6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification G - Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification H - Alimentation de l'article 3/810/615242/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Décompte de travaux - Foyer Eist Heem, Berchem – Rénovation du Bâtiment et extension du premier étage (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement général de la circulation de 2021 - Avenant 1 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  (Annexe) 7.02 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Confirmation d'un règlement de police édicté par le collège échevinal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers  9.01 Création de poste d'un agent de nettoyage (Poste ST/C - O23) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste MR/B - T08 - Réduction du temps de service provisoire d'une employée communale 9.12 Poste SA/A - B04 - Réduction du temps de service provisoire d'un fonctionnaire 9.13 Poste ST/A - B04 - Réduction du temps de service provisoire d'un fonctionnaire 9.21 Poste SA/A - B04 - Nomination définitive d'un fonctionnaire 9.22 Poste ST/A - B04 - Nomination définitive d'un fonctionnaire 9.31 Poste TS/D - E09 - Départ à la retraite d'un agent communal - Rectification 9.32 Poste MR/B - S07 - Démission d'un agent communal - Rectification   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.06 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Weiler-la-Tour) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.07 Acte notarié - Echange (parcelles sises à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Compromis relatif à la cession de terrains à l'Etat dans l'intérêt de la mise à 3 voies de l'autoroute A3 - Lots C et D (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Vente d'un bien mobilier (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.31 Convention ASFT pour l'année 2022 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Morcellement d'un terrain sis à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Morcellement d'un terrain à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Réfection du Chemin au lieu-dit “Wueleschbierg” à Livange - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.01 Organisation scolaire 2022/2023 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Compte de gestion de l'exercice 2020 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Compte administratif de l'exercice 2020 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.03 Clôture de l’exercice budgétaire 2021 - Etat des restants à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.04 Clôture de l'exercice budgétaire 2021 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Décompte définitif - Acquisition de 3 appartements pour la création de logements sociaux à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Décompte définitif - Aménagement d’un abri pour vélos (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Décompte intermédiaire - Réaménagement et mise en conformité de la Maison Relais à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Prix du concours Edward Steichen - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers

Ordre du jour Point Objet 1.01 Hommage à la mémoire de Monsieur Arthur Sinner, bourgmestre honoraire de la Commune de Roeser 1.02 Communications du collège échevinal 1.03 Questions écrites des conseillers 1.04 Avant-projet de règlement grand-ducal déclarant une zone protégée d'intérêt national sous forme de réserve naturelle et de corridor écologique - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.05 Commissions consultatives communales - Remplacements   1.06   Motion relative à la politique d'information concernant les activités des syndicats communaux (Extrait du registre aux  délibérations - PDF)   1.11   Remplacement à la commission des finances (Extrait du registre aux délibérations - PDF)   1.12    Remplacement à la commission de l'environnement (Extrait du registre aux délibérations - PDF)   1.13   Remplacement à la commission de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)   1.14   Remplacement à la commission sociale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, rue de Bettembourg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprises sises à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Contrat de bail (Avenant 1) avec CIGL Roeserbann & Weiler-la-Tour relatif à la location d'un local (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Cimetières communaux - Nouvelles concessions créées en 2021 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification F - Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement déterminant l'attribution d'un titre honoraire communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.02 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations) (Extrait du registre aux délibérations) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Modification du tableau coordonné des indemnités des agents communaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste au service d'éducation et d'accueil, département administratif - Création de poste et nomination 9.12 Départ à la retraite d'un agent communal 9.13 Démission d'un agent communal   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Résolution relative à la crise ukrainienne (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Convention ASFT pour l'année 2022 - Club Senior « Eist Heem » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Convention ASFT pour l'année 2022 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Maison relais) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention ASFT pour l'année 2022 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Crèche) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention ASFT pour l'année 2022 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Cimetières communaux - Renouvellement de concessions (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Déclassement des terrains du domaine public communal dans le domaine privé communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Vente par la Commune (parcelles sises à Berchem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Echange de parcelles sises à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Contrat de fourniture d'électricité sur base d'énergies renouvelables (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.31 Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Contrat de conseiller (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire - E. Alimentation de l'article 3/510/648211/99001 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Attribution d'une subvention humanitaire internationale dans le cadre de la crise humanitaire en Ukraine (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.03 Allocation d'un subside extraordinaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements de la circulation provisoires à effet limité (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste MR/B - T10 - Nomination d'un-e aide-éducateur/trice pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (séance secrète)

Ordre du jour Point Objet 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Projet de logements sociaux « Bei der aaler Schoul » à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Désignation d'un délégué et d'un délégué suppléant aux transports publics (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Commissions consultatives communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Motion relative à la hausse des prix des énergies fossiles et au soutien communal aux ménages (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Motion relative à la participation à l'action "Les rues au féminin" (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Contrat « Pacte Nature » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Convention avec le SICONA concernant la mise à disposition d'un conseiller dans le cadre du « Pacte Nature » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Convention relative à l’engagement d’un coordinateur sportif (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Convention relative à la mise à disposition d'une infrastructure communale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Modification de l'entité « école » de l'enseignement fondamental de la commune de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.1 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification A - Alimentation de l'article 3/120/608121/99002) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.2 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification B - Augmentation de crédit de l'article 3/120/642800/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  10.3 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification C - Diminution de crédit de l'article 2/120/744612/99004) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.4 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification D - Alimentation de l'article 2/829/744710/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Modification de la liste des associations non communales pouvant bénéficier d'un subside extraordinaire annuel (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Questions orales des conseillers 13.0 Création de postes en prévision de la mise en service du site Campus Kannerinsel Bierchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 14.0 Prolongation de la durée du service provisoire d'un agent communal 15.0 Démission d'un agent communal 16.0 Nomination d'un fonctionnaire, groupe de traitement A1 (sous-groupe scientifique et technique) *) les points traités en séance secrète sont soulignés  

Point Objet 1.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.2 Convention relative à l'aménagement d'un étang et d'un bassin de sédimentation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.3 Contrat de bail concernant la location à l'Etat d'une partie d'un immeuble sis à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.1 Morcellement d'un terrain sis à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Morcellement d'un terrain sis à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.3 Morcellement d'un terrain sis à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.4 Convention d'exécution du PAP-NQ concernant des fonds situés à Roeser, lieu-dit Wéinzelbaach (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Construction abri pour copeaux de bois - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Projet d'assainissement de la canalisation de Livange avec création d'un système séparatif (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Mise en conformité des passages pour piétons et des arrêts de bus à Livange, Bivange et Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Protocole d'accord en vue du renouvellement de la convention collective de travail des Communes du Sud (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Tableau d'avancement des fonctionnaires communaux (2022) 8.1 Budget rectifié 2021 - Débat et vote  8.2 Budget prévisionnel 2022 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Point Objet 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Remplacement d'un représentant la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Convention relative au projet de logements locatifs sis à Roeser, Grand-Rue (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Pacte logement 2.0 - Convention initiale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Acte notarié - Echange (parcelles sises à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Contrat de bail relatif à la location de terrains agricoles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Modification du plan d'aménagement particulier - quartier existant « PAP NQ en vigueur à abroger » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire nationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Attribution d'une subvention humanitaire internationale dans le cadre de Klima-Bündnis Lëtzebuerg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.1 Budget rectifié 2021 - Présentation 10.2 Budget prévisionnel 2022 - Présentation 10.3 Modification du prix de vente des repas sur roues (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Questions orales des conseillers 12.1 Poste MR/B - S29 - Nomination d'un-e éducateur/trice pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (crèche) 12.2 Poste MR/B - S30 - Nomination d'un-e éducateur/trice pour les besoins du service d'éducation et d'accueil 13.1 Poste MR/B - T04 - Nomination d'un-e aide-éducateur/trice pour les besoins du service d'éducation et d'accueil 13.2 Poste MR/B - T06 - Nomination d'un-e aide-éducateur/trice pour les besoins du service d'éducation et d'accueil *) les points soulignés sont traités en séance secrète  

Le point 6.0 a été traité en premier afin de ne pas faire attendre le préposé forestier invité à venir présenter le plan de gestion forestier. Le point 13.0 ne peut être traité en l'absence de candidature présentée et est reporté à une séance ultérieure. Point Objet 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 1.3 Motion relative à la modification du règlement relatif à l’octroi d’une prime de mobilité douce 2.0 Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Adoption et mise en œuvre (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 3.1 Acte notarié - Vente par la Commune (parcelle sise à Livange, rue de Bettembourg) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 3.2 Acte notarié - Echange (parcelles sises à Crauthem et Roeser) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 4.1 Contrat de bail avec l'Office social commun (Location d'un immeuble sis à Peppange) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 4.2 Contrat de location de toiture pour installations photovoltaïques (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 5.0 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « quartier existant » concernant des fonds situés au lieu-dit « Rue Haute » (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 6.0 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2022 (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Plan - PDF) 7.0 Projet du 3e plan de gestion des parties luxembourgeoises des districts hydrographiques internationaux du Rhin et de la Meuse - Avis (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Annexe) 8.1 Subsides ordinaires - Fixation de la valeur du point pour l'année 2021 (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 8.2 Subsides compensatoires - Allocation pour l'année 2021 (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 8.3 Budget 2021 - Modification budgétaire (Modification F - Modifications au service ordinaire) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 9.0 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 10.0 Dénomination d'un nouveau quartier à Livange (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 11.0 Questions orales des conseillers 12.1 Création de trois postes d'agent de nettoyage pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 12.2 Création d'un poste d'éducateur pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (maison relais) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 13.0 Poste MR/B – S29 - Nomination d'un éducateur pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (crèche) *) les points soulignés sont traités en séance secrète    

La séance a eu lieu dans la salle Turi sous le régime CovidCheck Ordre du jour Point Objet 1.0 Communications du collège échevinal 2.0 Contrat Pacte Climat 2.0 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Compromis relatif à la cession de terrains à l'Etat dans l'intérêt de la mise à 3 voies de l'autoroute A3 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Convention relative à l'aménagement de zones humides et la plantation de haies et de peupliers (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Budget 2021 - Modification budgétaire (Modification D - Modifications regroupées au service ordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Budget 2021 - Modification budgétaire (Modification E - Modifications regroupées au service extraordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Subside pour une œuvre humanitaire - Allocation pour l'année 2021 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Confirmation de règlements de la circulation provisoires à effet limité (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Règlement général de la circulation - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.1 Création de poste au service technique - Poste de salarié manuel (ST/C – N15) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.2 Création de poste au service technique - Poste de salarié manuel (ST/C - Q22) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Réaménagement du carrefour N31/CR186 « Parapress » à Bettembourg - Avant-projet détaillé (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.1 Questions écrites des conseillers 11.2 Questions orales des conseillers 12.0 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.1 Acte notarié - Constitution de servitude relative à des postes de transformation électrique à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, lieu-dit 'Haeschterberg') (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.2 Nouvelle convention de collaboration dans le cadre de la collecte sélective des PMC en vue de leur valorisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.3 Convention relative à la location de logements sociaux à Roeser (62B, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.4 Dégrèvement de l'église de Peppange - Confirmation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Parc Luxite I » à Kockelscheuer (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Modification de la partie graphique du PAG, dénommée « Rue du Coin » à Berchem (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.3 Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Recours au fonds Pacte logement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Budget 2021 - Modification budgétaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Décompte de travaux - Assainissement - Collecteurs (Phase 6 - Kockelscheuer) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Nouveaux statuts du syndicat Minett-Kompost (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Dénomination d'une nouvelle rue à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Questions orales des conseillers 11.0 Poste d'agent technique au service technique pour la gestion et l'entretien des bâtiments communaux - Création de poste et nomination [Retiré de l'ordre du jour] 12.1 Poste MR/B - S29 (éducateur) – Nomination [Retiré de l'ordre du jour] 12.2 Poste MR/B - T08 (aide-éducateur) - Nomination 13.0 Poste de coordinateur sportif – Nomination  [Retiré de l'ordre du jour] *) les points traités en séance secrète sont soulignés  

(*) En raison de problèmes techniques au début de la séance, les enregistrements du point 1.2 et du début du point 2.1 se trouvent à la fin du point 1.1 de l'ordre du jour. Pour ces points fusionnés, seul le son peut être entendu, une image fixe a été ajoutée. Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers (*) 2.1 Motion relative à la formation d'un agent communal en tant qu'instructeur aux premiers secours en santé mentale (*)(Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Résolution déclarant la commune de Roeser comme zone liberté pour les personnes LGBTIQ (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Actes notariés - Acquisitions par la Commune (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Compromis d’échange de parcelles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Plan de développement de l’établissement scolaire - Cycle 2021­-2024  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Organisation scolaire 2021/2022 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Clôture de l’exercice budgétaire 2020 - Etat des recettes restant à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Clôture de l’exercice budgétaire 2020 - Titres de recettes (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Décompte de travaux - Agrandissement du parking public de la Grand-Rue à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Réaménagement de la rue des Sacrifiés avec pose d’un axe d’eaux pluviales - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Questions orales des conseillers

Ordre du jour 1.0 Projet de plan national d'organisation des secours (PNOS) - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.1 Fixation des taxes et redevances sur l'eau destinée à la consommation humaine (Modification) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Fixation des taxes et redevances sur l'évacuation des eaux usées (Modification) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Budget 2021 - Alimentation de l'article 3/242/617100/99001 par vote d’un crédit supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Règlement sur l'allocation compensatoire pour taxes communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Organisation scolaire 2021/2022 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur – Liste 1 (3 p cycles C2-4 21/22)   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Remplacement d'un représentant de la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Motion relative à l'utilisation de matériel d'isolation en polystyrène et promotion d'alternatives durables (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2020 – Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2021 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Convention de mise à disposition de l'église de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Convention de mise à disposition de la chapelle de Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.3 Dégrèvement de l'église de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Contrat de bail relatif à la location d'une surface de bureau avec dépendances (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Mise à disposition d’emplacements de stationnement et de véhicules – Contrat cadre (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.3 Contrat de mise à disposition d'un emplacement de stationnement et d'un véhicule à Roeser (40, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Modification de la partie graphique du PAG Localité de Livange, ZAC (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Modification ponctuelle de la partie graphique du plan d'aménagement particulier quartier existant « ZAC » à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.3 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « nouveau quartier » « Nei Wiss - rue de la Montagne » à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Décompte de travaux - Réaménagement de la rue des Fleurs à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Décompte de travaux - Réaménagement de la rue de la Montée, Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.3 Budget 2021 – Modification budgétaire (Modification A – Augmentation de crédit de l’article 3/441/616000/99006) – [COVID-19] (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Droits d’inscription aux cours communaux – Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.1 Fixation de la redevance eau destinée à la consommation humaine (point reporté à une séance ultérieure) 10.2 Fixation de la redevance assainissement (point reporté à une séance ultérieure) 10.3 Règlement sur l’allocation compensatoire pour taxes communales – Modification (point reporté à une séance ultérieure) 11.0 Règlement d’occupation des postes du personnel des écoles de la commune de Roeser –Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Confirmation d’un règlement provisoire de la circulation – Limitation de la circulation à Livange, rue de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 13.0 Questions orales des conseillers 14.1 Création d’un poste d’agent technique au service technique pour la gestion et l’entretien des bâtiments communaux (point retiré de l'ordre du jour) 14.2 Nomination au poste d’agent technique au service technique pour la gestion et l’entretien des bâtiments communaux (séance secrète) 15.0 Occupation partielle de plusieurs postes d’éducateur – Nomination (séance secrète) 16.0 Poste ST/B - E04 (employé communal B1, sous-groupe scientifique et technique) - Création de poste et nomination (séance secrète)

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal  1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Projet de plan national de la qualité de l'air (PNQA) - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Convention ASFT pour l'année 2021 - Club Senior Eist Heem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Convention ASFT pour l'année 2021 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Maison relais) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.3 Convention ASFT pour l'année 2021 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Crèche) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.4 Convention ASFT pour l'année 2021 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.5 Convention relative au Service « Impf Rider » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Cimetières communaux - Renouvellement de concessions (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG - Parc Luxite à Kockelscheuer (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Morcellement d'un terrain sis à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Morcellement d'un terrain sis à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Décompte de travaux - Pose d’une conduite d’eau DN 400 Kockelscheuer - Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Hall sportif de Crauthem - Construction d'une annexe - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.1 Mise en conformité de différents passages pour piétons sur le CR159 à Berchem et à Bivange - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.2 Réaménagement de la rue Chemin de Fer à Berchem - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.3 Réfection du chemin au lieu-dit "Wueleschbierg" à Livange - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Questions orales des conseillers 13.0 Présentation du règlement d'organisation interne (ROI 2021) 14.0 Démission d'une employée communale (poste MR/B – S01) *) les points traités en séance secrète sont soulignés      

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Tableau de préséance des membres du conseil communal (nouveau tableau)  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Délégués aux syndicats de communes - Remplacements  (Extrait du registre aux délibérations - PDF, SICONA) (Extrait du registre aux délibérations - PDF, STEP) 4.0 Délégués aux organismes à intérêt communal - Remplacements  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Congé politique pour les délégués dans les syndicats de communes - Modification  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Soutien de l'organisation internationale « Mayors for Peace » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Budget rectifié 2020 - Alimentation de l'article 3/825/648110/99001 par vote d’un crédit supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.1 Compte de gestion de l'exercice 2019 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.2 Compte administratif de l'exercice 2019 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.1 Règlement provisoire de la circulation à Peppange, rue des Ponts (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.2 Confirmation et prolongation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Roeser, rue Schlammesté (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.3 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue de l'Eglise (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.4 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.5 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Livange, rue de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.6   Règlement provisoire de la circulation à Kockelscheuer, rue de la Ferme (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Questions orales des conseillers 12.1 Nomination définitive d'un fonctionnaire (séance secrète) 12.2 Nomination définitive d'un fonctionnaire (séance secrète)

  Ordre du jour 1.1 Tableau d'avancement des fonctionnaires communaux (2021) 1.2 Démission d'une échevine et proposition de nomination d'un nouvel échevin (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.3 Projet de plan d’action contre le bruit des grands axes routiers – Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.4 Règlement de police interdisant l'utilisation du terrain multisports de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.1 Budget rectifié 2020 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Budget prévisionnel 2021 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Ordre du jour Point Objet 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Résolution relative à l'accord de libre-échange EU-MERCOSUR (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Adhésion de la Ville de Rumelange au Contrat de Rivière du Bassin supérieur de l’Alzette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Demande de morcellement d'un terrain situé à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Demande de morcellement d'un terrain situé à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Projet d'aménagement particulier Nouveau Quartier « Wéinzelbaach » à Roeser - Complément (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Subside pour une œuvre humanitaire - Allocation pour l'année 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Règlement provisoire de la circulation à Bivange et Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Règlement provisoire de la circulation à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Budget rectifié 2020 - Présentation 8.2 Budget prévisionnel 2021 - Présentation 9.0 Questions orales des conseillers 10.0 Décision de principe relative à l'engagement d'un coordinateur sportif (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Création de cinq postes d'aide-cuisinier pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.1 Poste d'employé communal C1 (MR_B - T10) - Redressement de la délibération du 16 novembre 2020 12.2 Poste d'employé communal C1 (MR_B - T11) - Redressement de la délibération du 16 novembre 2020 13.0 Poste ST/B - E03 (employé communal B1, sous-groupe technique) - Nomination 14.0 Poste MR/B - S28 (éducateur) - Nomination 15.1 Poste MR/B - T04 (aide-éducateur) - Nomination 15.2 Poste MR/B - T06 (aide-éducateur) - Nomination 15.3 Poste MR/B - T08 (aide-éducateur) - Nomination *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2021 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Partenariat avec la communauté Kolla - Point d'actualité (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Roeser, Grand-rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprises sises à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Convention relative à la mise à disposition du site Herchesfeld (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (1) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.3 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (2) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Construction d'un centre associatif (Veräinshaus) - Convention relative à la participation financière de l'Etat (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Modification de la partie graphique du PAG - Localité de Livange, « ZAC » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Subsides ordinaires - Fixation de la valeur du point pour l'année 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Subsides compensatoires - Allocation pour l'année 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Allocation d'un subside extraordinaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Mise en place d'une mesure financière pour soutenir les associations communales qui ont souffert de la crise Covid-19 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Subventions aux associations - Modification de la liste des associations non communales pouvant bénéficier d'un subside extraordinaire annuel (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Décompte de travaux - Réaménagement et mise en valeur du jardin du monastère de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 13.1 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue Op der Steh (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 13.2 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 13.3 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue St. Benoît (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 14.0 Questions orales des conseillers  15.1 Création d'un poste d'employé communal B1, sous-groupe technique (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 15.2 Création d’un poste d’éducateur-gradué pour les besoins de la crèche (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 15.3 Création de deux postes d’éducateurs pour les besoins de la crèche (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 16.0 Réduction de la période d'initiation d'une employée communale (séance secrète) 17.0 Promotion d'un fonctionnaire communal (séance secrète) 18.0 Démission d'un agent communal (séance secrète)

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.1 Contrat de bail relatif à la location d'un terrain sis à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Logements communaux - Contrat de bail (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Nouvelle convention avec l'association CIGL Roeserbann (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.3 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'un chêne solitaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Projet d'aménagement particulier Nouveau Quartier « Wéinzelbaach » à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG - Parc Luxite à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Demande de morcellement d'un terrain situé à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Projet d'abrogation du plan directeur sectoriel « décharges pour déchets inertes » - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Budget 2020 - Modification budgétaire (Modification G - Modifications regroupées au service extraordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Budget 2020 - Modification budgétaire (Modification H - Modifications regroupées au Service ordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.1 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.2 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue « Op der Steh » 9.3 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Kockelscheuer, parking P+R 10.0 Nouveaux statuts du syndicat STEP (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2021 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Questions orales des conseillers 13.0 Démission d'une éducatrice (séance secrète) 14.0 Augmentation de la tâche d’une aide-éducatrice (séance secrète) 15.0 Poste SA/A - A02 (fonctionnaire groupe C1) : Nomination définitive (séance secrète) 16.1 Poste MR/B - T10 (aide-éducateur C1) : Nomination (séance secrète) 16.2 Poste MR/B - T11 (aide-éducateur C1) : Nomination (séance secrète)    

Ordre du jour 1.0 Hommage à la mémoire de Monsieur le Conseiller communal Eugène Berger  2.1 Communications du collège échevinal 2.2 Questions écrites des conseillers 3.0 Motion relative à la publication des rapports des commissions consultatives (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Convention relative au projet de construction d'ensembles de logements à Roeser - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Convention relative à la location de la maison située à Roeser (41, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Baux à fermage (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Résolution relative à la crise climatique (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Tarification de l'eau : modification des taxes et redevances à percevoir sur l'eau destinée à la consommation humaine et sur l'assainissement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Allocation d’un don en cas de décès d’un membre du corps communal ou du personnel communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue de Weiler (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Questions orales des conseillers 11.0 Création de poste de rédacteur au secrétariat communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.1 Réduction du temps de service provisoire d'un agent communal (1) (séance secrète) 12.2 Réduction du temps de service provisoire d'un agent communal (2) (séance secrète)

Ordre du jour 1.1 Actes notariés - Régularisations foncières dans la rue de la Montée, BerchemActes notariés - Régularisations foncières dans la rue de la Montée, Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.2 Acte notarié - Acqusition par la Commune (parcelle sise à Kockelscheuer, route de Luxembourg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.3 Acte notarié - Régularisation foncière dans la rue de Bettembourg, Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.4 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, rue de Bettembourg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.5 Acte notarié - Vente par la Commune (parcelles sises à Livange, rue Geespelt) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.6 Acte notarié - Echange (Livange, rue Geespelt) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.0 Plan d'aménagement particulier « nouveau quartier » concernant des fonds situés à Livange au lieu-dit « rue de Bettembourg /rue de Peppange » - Convention d’exécution (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Tableau d'avancement des fonctionnaires communaux (2020) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Budget rectifié 2019 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Budget prévisionnel 2020 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Projet d'aménagement particulier « Parc Luxite Phase II » à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.1 Réaménagement d'un fossé d'écoulement dans la plaine du Roeserbann (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.2 Projet d'amélioration hydraulique à Peppange (route de Hellange et rue de Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Classement de deux édifices comme monument national - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Allocation de subside extraordinaire (1) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Allocation de subside extraordinaire (2) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Indemnités des agents communaux : modification du tableau coordonné (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue de Weiler (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Nouvelle dénomination de rue à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.1/9.2 Budget rectifié 2019 & Budget prévisionnel 2020 – Présentation  10.0 Questions orales des conseillers 11.0 Création de poste à la maison relais - Poste de salarié manuel (MR/C - O11) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Poste d'éducateur gradué MR/A - R05 : Nomination (séance secrète) 13.1 Poste d'éducateur MR/B - S03 : Nomination (séance secrète) 13.2 Postes d'éducateur MR/B - S04 ; MR/B - S15 ; MR/B - S06 : Nomination (séance secrète) 13.3 Postes d'éducateur MR/B - S05 ; MR/B - S14 : Nomination (Séance secrète)      

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Tableau de préséance des membres du conseil communal (nouveau tableau) 3.0 Commissions consultatives communales – Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Convention ASFT pour l'année 2018 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants - Avenant à la convention pour l'exercice 2019 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Déclassement d'un terrain du domaine public communal dans le domaine privé communal (Extrait aux registre des délibérations - PDF) 6.1 Modification de la partie graphique du PAG - Kockelscheuer - 'Rue de la Ferme' (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Modification ponctuelle du PAP QE 'Kockelscheuer - Rue de la Ferme' (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.3 Modification de la partie graphique du PAG - Livange - 'Centre - Kierchepad' (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.4 Modification ponctuelle du PAP QE partie graphique 'Livange - Kierchepad' (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.5 Modification ponctuelle du PAP « terrain entre la rue de Bettembourg et la rue de Peppange à Livange » (Partie écrite) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Budget 2019 - Modification budgétaire (Modification D) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Budget 2019 - Modification budgétaire (Modification E) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rues St. Benoît, de l’Eglise (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue Haute (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.3 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Roeser, Grand-Rue (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Réaménagement de la rue de Bettembourg à Berchem (Aménagement d’un tronçon à vitesse 30 Km/h) * 10.0 Questions orales des conseillers 11.0 Création d'un poste au service technique - Poste de salarié manuel (ST/C - O22)  12.1 Démission d'un agent communal (poste MR/B - T06) 12.2 Démission d'un agent communal (MR/B - U06) 12.3 Démission d'un agent communal (MR/A - R05) 13.1 Création de poste au service technique - Poste d'employé communal (ST/B - E01) 13.2 Création de poste au service technique - Poste d'employé communal (ST/B - E02) *) le point 9.0 a été retiré de l'ordre du jour

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 1.3 Participation à l’initiative « Nopeschfest / Fête des Voisins » 2.1 Convention 2019 relative à l'Office social commun de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Débat) 2.3 Convention ASFT pour l'année 2019 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.1 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelles de terrain sises à Livange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.2 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelle sise à Peppange, rue Haute) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Convention relative à la mise à disposition du site Herchesfeld (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier - lieudit « Hiirdegaart » à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Modification de la partie écrite du PAG - Adaptations et redressement d'erreurs matérielles (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.3 Modification ponctuelle de la partie écrite du plan d'aménagement particulier - quartier existant (PAP-QE) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Budget 2019 - Modification budgétaire - Alimentation de l'article 3/120/615100/99003 8.0 Projet de plan de gestion des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse (3e plan de gestion à établir au titre de la directive-cadre sur l'eau) - Avis du conseil (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Projet d'assainissement - réseau local : croisement rue Am Bruch - rue de Hellange, Crauthem (amélioration hydraulique) : devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Agrandissement du parking public de la Grand-rue à Roeser - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Nouveau règlement communal relatif à l'assainissement des eaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.1 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue St Benoît (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.2 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation pour les Réiser Paerdsdeeg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.3 Confirmation d'un règlement de police (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 13.0 Questions orales des conseillers 14.1 Postes d'éducateur MR/B - S04/S06 - Nomination (séance secrète) 14.2 Poste d'éducateur MR/B - S24 - Nomination (séance secrète) 14.3 Poste d'expéditionnaire technique ST/A - A02 - Nomination (séance secrète)    

  Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 1.3 Introduction d’un subside communal pour l’acquisition d’un cycle ou d’un cycle à pédalage assisté afin de promouvoir la mobilité douce  2.0 Acte notarié - Dépôt de plan et cession immobilière (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Convention de mise à disposition d'un terrain communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG - Localité de Roeser, Grand-rue (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Clôture de l’exercice budgétaire 2018 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Clôture de l’exercice budgétaire 2018 - Etat des recettes restant à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Confirmation de trois règlements provisoires d'urgence de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Questions orales des conseillers 9.0 Création de deux postes à mi-temps sous le statut de salarié manuel dans la carrière A2 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4) (séance secrète) 11.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur c Liste 1 (C2-4 (su) 19/20) (séance secrète) 12.1 Poste d'agent municipal (ST/A- MOl) – Nomination (séance secrète) 12.2 Poste d'agent municipal (ST/A- M02) - Nomination (séance secrète) 8.0 Questions orales des conseillers 9.0 Création de deux postes à mi-temps sous le statut de salarié manuel dans la carrière A2 10.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4) (séance secrète) 11.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur c Liste 1 (C2-4 (su) 19/20) (séance secrète) 12.1 Poste d'agent municipal (ST/A- MOl) – Nomination (séance secrète) 12.2 Poste d'agent municipal (ST/A- M02) - Nomination (séance secrète)

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Autorisation au syndicat intercommunal STEP de consulter les bases de données nécessaires pour la gestion des cartes d'accès pour les parcs de recyclage STEP (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Projet d'aménagement particulier concernant des fonds sis au lieu-dit 'Rue de Roeser' à Kocklscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Modification de la partie graphique du PAG - Kockelscheuer - 'Rue de la Ferme' (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Modification de la partie graphique du PAG - Livange - 'Centre-Kierchepad' (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.3 Modification de la partie écrite du PAG - Redressement d'erreurs matérielles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Subside pour une œuvre humanitaire - Allocation pour l'année 2019 (1) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Compte de gestion de l'exercice 2017 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Compte administratif de l'exercice 2016 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Règlement sur l'allocation compensatoire pour taxes communales – Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Règlement d'inscription au service d'éducation et d'accueil (SEA) de la commune de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Règlementation de la circulation - Confirmation d'un règlement provisoire d'urgence (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Questions orales des conseillers 11.0 Poste de rédacteur ST_A – B04 - Nomination (séance secrète)  

1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Parc éolien Sudwand - Présentation du résultat de l'évaluation des incidences sur l'environnement (SUP) et des prochaines étapes 3.0 Adhésion à l'appel mondial des villes en faveur du Traité des Nations unies sur l’interdiction des armes nucléaires 4.0 Convention relative à l'organisation d'une course cycliste (Flèche du Sud 2019) 5.0 Convention relative au cimetière en forêt régional Diddeleng-Gehaansbierg 6.1 Budget 2019 - Modification budgétaire - Création d'un nouvel article (Participation financière unique au cimetière en forêt régional Diddeleng-Gehaansbierg) 6.2 Budget 2019 - Modification budgétaire - Création d'un nouvel article (Participation annuelle au cimetière en forêt régional Diddeleng-Gehaansbierg) 7.0 Mise en conformité de la maison communale et aménagement d'un Biergercenter : Devis estimatif détaillé relatif à l'ajout d'un bureau au premier étage 8.0 Réglementation de la circulation - Règlement général : modification 9.0 Réglementation de la circulation - Confirmation d'un règlement provisoire d'urgence 10.0 Nouvelle dénomination de rue à Livange 11.0 Questions orales des conseillers 12.0 Création de poste au service technique - Poste de salarié manuel (ST/C - Q22) 13.0 Poste d'éducateur MR/B - S19: Nomination (séance secrète)  

Ordre du jour 1.0 Plans directeurs sectoriels primaires (PDS) - Avis sur les projets de plans directeurs (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.1 Acte notarié - Vente par la Commune 2.2 Acte notarié - Acquisition par la Commune (1) 2.3 Acte notarié - Acquisition par la Commune (2) 2.4 Acte notarié - Acquisition par la Commune (3) 3.0 Remplacement d'un représentant de la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun de Bettembourg 4.0 Nouveaux statuts du syndicat SIDOR (nouvelle délibération) 6.0 Règlementation de la circulation - Confirmation d'un règlement provisoire émis par le collège échevinal *) 5.1 Poste MR/B - T04 - Démission (séance secrète) 5.2 Poste MR/B - T10 - Démission (séance secrète)        

*) le point 1.2 contient uniquement le vote du budget prévisionnel 2018, les débats et le vote du budget rectifié 2017 sont enregistrés au point 1.1 1.1 Budget rectifié 2017 - Débat et vote 1.2 Budget prévisionnel 2018 - Débat et vote *) 2.0 Tableau d'avancement des fonctionnaires communaux (2018) 3.0 Construction d'un nouveau local de tennis et aménagement de nouveaux courts de tennis avec la prolongation de la rue des Sacrifiés 4.1 Poste MR/B - S04 - Démission (séance secrète) 4.2 Poste MR/B - S08 (B1 - éducatif et psycho-social) - Nomination (séance secrète)  

*) Le point 12.2 (présentation du budget prévisionnel 2018) est à visionner sous le point 12.1 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Actes notariés - Cessions gratuites à la Commune 3.0 Conventions de droit de passage 4.0 Convention de mise à disposition d'un logement social 5.0 Convention relative à l'organisation d'une course cycliste (Flèche du Sud 2018) 6.0 Projet d'aménagement particulier - lieu-dit «rue des Sacrifiés 1940 - 1945» à Crauthem 7.0 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2018 8.1 Décompte de travaux - Mise en état du chemin rural au lieu-dit «Grees» à Berchem 8.2 Décompte de travaux - Elaboration d'un nouveau plan d'aménagement général (PAG) 9.1 Subventions de fonctionnement aux associations - Modification de la liste 9.2 Associations pouvant bénéficier d'un subside extraordinaire annuel - Modification de la liste 9.3 Allocation de subside extraordinaire 10.0 Aménagement d'un skateparc - Devis 11.0 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2018 - Devis 12.1 Budget rectifié 2017 - Présentation 12.2 Budget prévisionnel 2018 - Présentation *) 13.0 Questions orales des conseillers 14.1 Poste MR/B - S08 - Démission (séance secrète) 14.2 Poste MR/B - T10 - Démission (séance secrète)  

* pas d'enregistrement pour le point 1.2 car il n'y avait pas de questions écrites

*) Les points 5.1 et 5.2 ont été traités ensemble et peuvent être visionnés sous le point 5.1

*Interruption de la séance lors des discussions sur le point 3.0. de l'ordre du jour.

* Le point 3.0 de l'ordre du jour a été traité avant le point 2.0. ** Les débats concernant les conventions relatives à la propriété des églises de Roeser et Peppange ainsi que sur l'église de Livange, où un compromis n'a pas pu être trouvé, sont à visionner sous le point 8.1. Les points 8.2. et 8.3. contiennent uniquement les votes.

*A cause de problèmes de connexion au réseau au début de la séance, le point 1.2 n'a pas été enregistré correctement. Il n'y avait pas de questions écrites. **Les points 3.0 et 4.0 de l'ordre du jour ont été traités avant le point 2.0.

*) le point 3.0 a été retiré de l'ordre du jour

Remarque concernant les points 6.1. et 6.2. de l'ordre du jour: Le règlement concernant la gestion des déchets et le règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ont été discutés simultanément (voir point 6.1.). Le point 6.2. reprend uniquement le vote du règlement-taxe.